Formulaires administratifs à télécharger
Retrouvez les formulaires CERFA et documents administratifs officiels classés par démarche. Consultez et téléchargez gratuitement les formulaires PDF.
La recherche porte sur l'ensemble des 908 ressources, toutes catégories confondues — inutile de choisir une catégorie avant.
Tous les formulaires à télécharger
48 résultats — page 6
- Formulaire en ligneCERFA 15790*02
Déclaration conjointe de modification d'un pacte civil
Déclaration conjointe de modification d'un pacte civil de solidarité (Pacs) - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et consultez les pièces à joindre.
- Catégorie
- Famille
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 11845*03
Déclaration d'abandon d'une arme et de munitions à l'État
Formulaire officiel Déclaration d'abandon par un particulier d'arme et. Formulaire CERFA 11845*03 à télécharger. Consultez la notice et les pièces à joindre.
- Catégorie
- Fiscalité
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 11846*02
Déclaration d'abandon par une collectivité territoriale
Formulaire officiel Déclaration d'abandon par une collectivité territoriale. Formulaire CERFA 11846*02 à télécharger. Consultez la notice et les pièces à.
- Catégorie
- Fiscalité
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
Consulter et télécharger1.8 MB - Formulaire à imprimerCERFA 11360*14
Déclaration d'accident (en dehors d'une mission et hors
En cas d'accident ayant eu lieu en dehors d'une mission et hors service (accident de la circulation, blessure au sport, agression...).
- Catégorie
- Loisirs, sports et culture
- Émetteur :
- Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS)
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimer
Déclaration d'accident de service - accident de trajet
Modèle de formulaire de déclaration d'accident de travail ou d'accident de trajet, destiné au fonctionnaire titulaire ou stagiaire, à transmettre à votre.
- Catégorie
- Travail et emploi
- Émetteur :
- Ministère chargé de la fonction publique
- Vérifié le :
- Formulaire en ligneCERFA 15774*03
Déclaration d'appel au civil (sans représentation
Déclaration d'appel au civil (sans représentation obligatoire) - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et consultez les pièces à joindre.
- Catégorie
- Justice et droit
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 10011*07
Déclaration d'effet indésirable susceptible d'être dû à
Tout médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme ou pharmacien ayant constaté un effet indésirable grave ou inattendu susceptible d'être dû à un médicament.
- Catégorie
- Santé
- Émetteur :
- Ministère chargé de la santé
- Vérifié le :
Consulter et télécharger2.8 MB - Formulaire à imprimerCERFA 10053*25
Déclaration d'ensemble des revenus 2014 (forfait) et 2015
Formulaire officiel Déclaration d'ensemble des revenus 2014 (forfait) et 2015. Formulaire CERFA 10053*25 à télécharger. Consultez la notice et les pièces à.
- Catégorie
- Travail et emploi
- Émetteur :
- Direction de l'information légale et administrative (DILA)
Consulter et télécharger282 Ko - Formulaire à imprimerCERFA 10070*03
Déclaration d'entrée en France en franchise de biens
Déclaration d'entrée en France en franchise de biens personnels en provenance de pays tiers à l'Union européenne, à transmettre aux agents des douanes lors.
- Catégorie
- Fiscalité
- Émetteur :
- Ministère chargé des finances
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15798
Déclaration d'impôt sur la fortune immobilière (Ifi)
Déclaration d'impôt sur la fortune immobilière (Ifi). Formulaire rattaché au dossier « Impôt sur la fortune immobilière (IFI) ». Public concerné : Foyers.
- Catégorie
- Fiscalité
- Émetteur :
- Ministère chargé des finances
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 10072*04
Déclaration d'intention d'aliéner ou demande d'acquisition
Permet au propriétaire d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption d'informer la commune de son intention de vendre et d'obtenir une Formulaire.
- Catégorie
- Logement
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'urbanisme
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 10452*03
Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de
Formulaire officiel Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de. Formulaire CERFA 10452*03 à télécharger. Consultez la notice et les pièces à.
- Catégorie
- Loisirs, sports et culture
- Émetteur :
- Direction de l'information légale et administrative (DILA)
Consulter et télécharger201 Ko - Formulaire à imprimerCERFA 13837*03
Déclaration d'ouvrage : prélèvements, puits et forages
Permet de déclarer l'ouvrage de prélèvement d'eau souterraine à un usage domestique (réservé exclusivement à la satisfaction des besoins des Formulaire.
- Catégorie
- Santé
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'urbanisme
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 13853*04
Déclaration d’un engin non homologué relevant de DICEM
Déclaration d'un engin non homologué relevant de la DICEM (quad, mini moto, dirt bike, moto-cross…). Formulaire CERFA 13853*04 à télécharger.
- Catégorie
- Transports et mobilité
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 12672*04
Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO"
Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" : téléchargez le PDF, consultez la notice et retrouvez la démarche associée.
- Catégorie
- Aides et prestations sociales
- Émetteur :
- Ministère chargé des affaires sociales
- Vérifié le :
Consulter et télécharger552.4 KB - Formulaire à imprimerCERFA 10544*02
Déclaration d'une allocation personnalisée d'autonomie
Déclaration d'une allocation personnalisée d'autonomie - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et consultez les pièces à joindre.
- Catégorie
- Aides et prestations sociales
- Émetteur :
- Urssaf Caisse nationale (ex-Acoss)
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15827*01
Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie
Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique. Formulaire officiel Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie.
- Catégorie
- Associations et fondations
- Émetteur :
- Ministère chargé des sports
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15826*01
Déclaration d'une course cycliste non chronométrée et sans
Permet de déclarer une course cycliste non chronométrée et sans classement se déroulant sur la voie publique. Information à vérifier auprès de l'organisme.
- Catégorie
- Associations et fondations
- Émetteur :
- Ministère chargé des sports
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15848*01
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non
Permet de déclarer une manifestation sportive non chronométrée rassemblant plus de 50 véhicules motorisés sur une voie publique ouverte à la circulation.
- Catégorie
- Transports et mobilité
- Émetteur :
- Ministère chargé des sports
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15824*03
Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée
permet de déclarer une marche ou une course à pied chronométrée sur la voie publique Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) Formulaire.
- Catégorie
- Associations et fondations
- Émetteur :
- Ministère chargé des sports
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15825*02
Déclaration d'une marche ou d'une course à pied non
La déclaration est à déposer au moins 1 mois avant la manifestation auprès de l'autorité suivante : Elle doit être accompagnée des éléments suivants.
- Catégorie
- Associations et fondations
- Émetteur :
- Ministère chargé des sports
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 16003*02
Déclaration de candidature - Conseil de — par le cand
Déclaration de candidature - Conseil de la métropole de Lyon - À remplir par le candidat tête de liste - Formulaire Téléchargez le formulaire Formulaire.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15994*02
Déclaration de candidature - Conseil de la Métropole de Lyon
Déclaration de candidature - Conseil de la Métropole de Lyon - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et consultez les pièces à joindre.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15217*04
Déclaration de candidature — departements et collectivi
Le formulaire est à remplir par chaque candidat. Il comporte la notice explicative n°51903#03. Téléchargez le formulaire officiel et consultez les Formulaire.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15218*04
Déclaration de candidature — departements et collectivi 2
Le formulaire est à remplir par chaque remplaçant. Il comporte la notice explicative n°51904#03. Téléchargez le formulaire officiel et consultez les Formulaire.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 11435*01
Déclaration de candidature au concours de maître
Déclaration de candidature au concours de maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche.
- Catégorie
- Scolarité et enseignement
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'éducation
- Vérifié le :
Consulter et télécharger14.3 KB - Formulaire à imprimerCERFA 11433*01
Déclaration de candidature au concours de professeur
Demande de déclaration de candidature au concours de professeur des universités - praticiens hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de Formulaire.
- Catégorie
- Scolarité et enseignement
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'éducation
- Vérifié le :
Consulter et télécharger21.7 KB - Formulaire à imprimerCERFA 11432*02
Déclaration de candidature aux concours de professeurs
Déclaration de candidature aux concours de professeurs des universités - Praticiens hospitaliers - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et Formulaire.
- Catégorie
- Scolarité et enseignement
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Vérifié le :
Consulter et télécharger20.6 KB - Formulaire à imprimerCERFA 11430*01
Déclaration de candidature aux concours nationaux
Déclaration de candidature aux concours nationaux : téléchargez le PDF, consultez la notice et retrouvez la démarche associée sur Démarches.
- Catégorie
- Scolarité et enseignement
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'éducation
- Vérifié le :
Consulter et télécharger15.0 KB - Formulaire à imprimerCERFA 15041*03
Déclaration de candidature aux élections européennes (à
Permet de déclarer en ligne sa candidature à l'élection des représentants au Parlement européen. Il est recommandé de compléter le formulaire de manière.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 16110*02
Déclaration de candidature aux élections législatives
Le formulaire est à remplir par chaque candidat. Il est recommandé d'enregistrer le formulaire sur le disque dur et de le compléter de manière informatique.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 14997*04
Déclaration de candidature aux élections municipales
Déclaration de candidature aux élections municipales et communautaires - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et consultez les pièces à joindre.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 16049*02
Déclaration de candidature aux élections municipales, selon
Déclaration de candidature aux élections municipales pour les communes de 1 000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 17603*01
Déclaration de candidature aux élections pour le Conseil
Formulaire officiel Déclaration de candidature aux élections pour le Conseil. Formulaire CERFA 17603*01 à télécharger. Consultez la notice et les pièces à.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15215*04
Déclaration de candidature aux élections sénatoriales
Le formulaire est à remplir par chaque candidat. Il comporte la notice explicative n°51901#03. Téléchargez le formulaire officiel et consultez les Formulaire.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 16050*01
Déclaration de candidature de liste - Élections municipales
Déclaration de candidature de liste - Élections municipales pour les communes de 1000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
Consulter et télécharger644.3 KB - Formulaire à imprimerCERFA 14998*03
Déclaration de candidature de liste aux élections
Déclaration de candidature de liste aux élections municipales et communautaires - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et consultez les Formulaire.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 17602*01
Déclaration de candidature de liste aux élections pour
Déclaration de candidature de liste aux élections pour le conseil d'arrondissement ou de secteur à Paris, Lyon et Marseille.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 17601*01
Déclaration de candidature pour les communes de moins de 1
Formulaire officiel Déclaration de candidature pour les communes de moins de 1. Formulaire CERFA 17601*01 à télécharger.
- Catégorie
- Citoyenneté et vie publique
- Émetteur :
- Ministère chargé de l'intérieur
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 17578*01
Déclaration de capture accidentelle d'espadon ou de thon
Déclaration de capture accidentelle d'espadon ou de thon germon dans le cadre de la pêche de loisir en mer Méditerranée, à envoyer dans les 48 heures suivant.
- Catégorie
- Loisirs, sports et culture
- Émetteur :
- Ministère chargé de la mer et de la pêche
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 12621*06
Déclaration de changement de situation à la Caisse nationale
Permet de déclarer les changements de domicile, de mode de paiement et de situation familiale à la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).
- Catégorie
- Identité et état civil
- Émetteur :
- Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS)
- Vérifié le :
Consulter et télécharger496.2 KB - Formulaire à imprimerCERFA 16019*08
Déclaration de charges déductibles et pensions alimentaires
Déclaration de charges déductibles et de pensions alimentaires pour l'année 2026, pour la détermination des droits à l'aide au logement.
- Catégorie
- Logement
- Émetteur :
- Caisse nationale des allocations familiales, Caisse centrale de la MSA
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 14675*01
Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance
Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance : téléchargez le PDF, consultez la notice et retrouvez la démarche associée.
- Catégorie
- Transports et mobilité
- Émetteur :
- Ministère chargé des transports
- Vérifié le :
Consulter et télécharger148.0 KB - Formulaire à imprimerCERFA 16141*03
Déclaration de constitution de partie civile pour
Déclaration de constitution de partie civile pour une affaire en cours - Formulaire Téléchargez le formulaire officiel et consultez les pièces à joindre.
- Catégorie
- Justice et droit
- Émetteur :
- Ministère chargé de la justice
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 15982*01
Déclaration de débarquement de makaire bleu et makaire blanc
Déclaration à remplir avant le débarquement et à envoyer dans les 48 heures suivant le débarquement à la direction de la mer compétente précisée en 2^e page.
- Catégorie
- Loisirs, sports et culture
- Émetteur :
- Ministère chargé de la mer et de la pêche
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 14938*15
Déclaration de débarquement de thon rouge dans le cadre
Cette déclaration doit être envoyée dans les 48 heures suivant le débarquement à FranceAgriMer. Téléchargez le formulaire officiel et consultez les Formulaire.
- Catégorie
- Loisirs, sports et culture
- Émetteur :
- Ministère chargé de la mer et de la pêche
- Vérifié le :
- Formulaire à imprimerCERFA 10067*05
Déclaration de dépôt légal Documents multimédias qui
Déclaration de dépôt légal pour les documents multimédias qui associent sur un même support deux ou plusieurs documents.
- Catégorie
- Loisirs, sports et culture
- Émetteur :
- Direction de l'information légale et administrative (DILA)
- Formulaire à imprimerCERFA 10062*04
Déclaration de dépôt légal éditeur (Partitions musicales
Télécharger le formulaire officiel « Déclaration de dépôt légal éditeur (Partitions musicales et chorégraphies) » au format PDF.
- Catégorie
- Loisirs, sports et culture
- Émetteur :
- Direction de l'information légale et administrative (DILA)
Consulter et télécharger105 Ko
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