Modèles de lettres et de documents
Consultez et personnalisez 928 modèles : lettres, contrats, conventions, attestations, formulaires, quittances et actes.

Lettres et courriers
754 modèles — page 31 sur 32
- Lettres et courriers
Lettre : Informer son propriétaire de son intention de poser
Lettre : Informer son propriétaire de son intention de poser : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Logement
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Lettre : Invoquer un vice caché après avoir découvert que sa
Permet, en présence d'un vice caché sur un véhicule d'occasion récemment acquis, de demander au vendeur l'annulation de la vente ou une indemnisation.
- Thématique
- Transports et mobilité · Argent - Impôts - Consommation
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Lettre : Lettre de congé pour vendre (bailleur au locataire)
Courrier pour congé pour vendre (bailleur au locataire). Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Logement · Logement
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Lettre : Lettre de contestation d'une erreur sur le bulletin
Courrier pour contestation d'une erreur sur le bulletin de salaire. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail
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Lettre : Lettre de motivation pour un emploi à temps partiel
Courrier pour motivation pour un emploi à temps partiel. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail
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Lettre : Lettre de motivation pour un emploi en usine (agent
Courrier pour motivation pour un emploi en usine (agent de production). Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail
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Lettre : Lettre de motivation pour une candidature spontanée
Courrier pour motivation pour une candidature spontanée. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail
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Lettre : Lettre de signalement d'un virement frauduleux à sa
Courrier pour signalement d'un virement frauduleux à sa banque. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Consommation
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Lettre : Lettre pour demander au propriétaire des précisions
Lettre : Lettre pour demander au propriétaire des précisions : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Logement · Logement
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Lettre : Mise en demeure d'élaguer les arbres débordant chez
Courrier pour mise en demeure d'élaguer les arbres débordant chez le voisin. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Autres formulaires · Autres
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Lettre : Modèle de courrier pour mettre en œuvre la garantie
Lettre : Modèle de courrier pour mettre en œuvre la garantie : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Logement · Logement
- Public :
- Particulier ayant conclu un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) et confronté au non-respect des délais contractuels par leur constructeur, qui souhaite solliciter l'intervention du garant afin qu'il prenne le relais du constructeur pour assurer l'achèvement des travaux
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Lettre : Modèle de lettre - Lettre — titre conservatoire csp
Lettre : Modèle de lettre - Lettre — titre conservatoire csp : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail - Formation
- Public :
- Employeur de droit privé d’une entreprise employant moins de 1 000 salariés (ou quel que soit le nombre de salarié, lorsque l'entreprise est en redressement ou liquidation judiciaire) qui procède à des licenciements pour motif économique
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Lettre : Modèle de lettre à l'usage des propriétaires devant
Il est nécessaire de télécharger le document pour y accéder Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Logement · Logement
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Lettre : Réclamation pour des travaux mal réalisés (artisan)
Courrier pour réclamation pour des travaux mal réalisés (artisan). Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Consommation
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Lettre : Réclamation pour produit non conforme à la commande
Courrier pour réclamation pour produit non conforme à la commande. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Consommation
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Lettre : Réclamer une indemnisation après avoir été renversé
Permet de relancer l'assureur du responsable de l'accident de la route en cas de retard dans l'indemnisation (piéton, cycliste, passager...).
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- Transports et mobilité · Argent - Impôts - Consommation
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Lettre : Réponse au travailleur qui a signalé un harcèlement
Lettre : Réponse au travailleur qui a signalé un harcèlement : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Justice et droit · Justice
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Lettre : Résiliation de l'assurance emprunteur (loi Lemoine)
Courrier pour résiliation de l'assurance emprunteur (loi lemoine). Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Consommation
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Lettre : Résilier le contrat de réservation d'un appartement
Permet d'obtenir l'annulation de son contrat de réservation et la restitution du dépôt de garantie versé. Information à vérifier auprès de l'organisme.
- Thématique
- Logement · Logement
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Lettre : Résilier son abonnement télé par câble ou satellite
Permet, en cas de modification par l'opérateur des bouquets de chaînes, de résilier son contrat d'abonnement à la télévision par câble ou par satellite.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Argent - Impôts - Consommation
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Lettre : S’opposer au traitement de ses données personnelles
S’opposer au traitement de ses données personnelles - Modèle de document Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
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- Identité et état civil · Papiers - Citoyenneté - Élections
- Public :
- Toute personne qui souhaite s’opposer au traitement de ses données personnelles lorsque ce traitement est fondé sur l’exécution d'une mission d'intérêt public, relevant de l'exercice de l'autorité publique, l’intérêt légitime du responsable du traitement ou qu’il poursuit un but de recherche scientifique, historique ou statistique
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Lettre : Saisine de la CCI pour indemnisation après accident
Courrier pour saisine de la cci pour indemnisation après accident médical. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
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- Santé · Sante
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Lettre : Testament olographe : modèle et règles de rédaction
Courrier pour testament olographe : modèle et règles de rédaction. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
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- Famille · Famille
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Préavis du locataire au propriétaire
Modèle de lettre Locataire avec un bail d'habitation vide ou meublé : donner son préavis (cong… : personnalisez les champs, adaptez le texte à votre situation.
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- Logement · Logement
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Service-Public.gouv.fr / DILA — Licence Ouverte 2.0. Les modèles restent des documents types : vérifiez toujours la version officielle avant envoi.