Modèles de lettres et de documents
Consultez et personnalisez 928 modèles : lettres, contrats, conventions, attestations, formulaires, quittances et actes.
Conventions
17 modèles
- Conventions
Lettre : Demande de rupture conventionnelle
Courrier pour demande de rupture conventionnelle. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail
- Vérifié le :
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Lettre : Convention de PACS (modèle à déposer)
Courrier pour convention de pacs (modèle à déposer). Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Famille · Famille
- Vérifié le :
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Lettre : Convention de bénévolat (engagement d'un bénévole)
Courrier pour convention de bénévolat (engagement d'un bénévole). Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Associations et fondations · Associations
- Vérifié le :
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Convention de stage d'initiation
Modèle de convention relative à l'organisation de stage d'initiation en milieu professionnel - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Famille - Scolarité
- Public :
- Chef d’établissement, organisme d’accueil
- Vérifié le :
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Convention de stage d'application
Modèle de convention relative à l'organisation de stage d'application en milieu professionnel - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Famille - Scolarité
- Public :
- Chef d’établissement, organisme d’accueil
- Vérifié le :
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Convention d'autoconsommation sans injection
Convention d'autoconsommation sans injection pour une installation de production d'électricité - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France.
- Thématique
- Logement · Logement
- Vérifié le :
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Convention de mobilité de 4 semaines ou moins
Modèle de convention de mise en œuvre d'une mobilité de 4 semaines ou moins - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Travail - Formation
- Vérifié le :
Consulter le modèleModèle de document - Conventions
Convention d'honoraire en aide juridictionnelle
Permet à l'avocat et à son client de fixer un complément d'honoraires en cas d'aide juridictionnelle partielle. Information à vérifier auprès de l'organisme.
- Thématique
- Justice et droit · Justice
- Vérifié le :
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Convention de formation en milieu professionnel
Convention de formation en milieu professionnel : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Famille - Scolarité
- Public :
- Chef d’établissement, organisme d’accueil
- Vérifié le :
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Rupture conventionnelle collective : convention
Convention individuelle de rupture d’un commun accord - Rupture conventionnelle collective - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail - Formation
- Vérifié le :
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Convention de visite d'information en milieu (2)
Modèle de convention relative à l'organisation de visite d'information en milieu professionnel - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Famille - Scolarité
- Vérifié le :
Consulter le modèleModèle de document - Conventions
Convention de séquence d'observation (stage de 3e)
Convention de séquence d'observation (stage de 3e) : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Famille - Scolarité
- Public :
- Chef d’établissement, organisme d’accueil
- Vérifié le :
Consulter le modèleModèle de lettre - Conventions
Modèle de convention de mise en œuvre d'une mobilité
Modèle de convention de mise en œuvre d'une mobilité - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France. Information à vérifier auprès de l'organisme.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Travail - Formation
- Vérifié le :
Consulter le modèleModèle de document - Conventions
Convention de rupture dans le cadre du congé de mobilité
Modèle de lettre Modèle de convention individuelle de rupture d’un commun accord dans le cadre… : personnalisez les champs, adaptez le texte à votre situation.
- Thématique
- Travail et emploi · Travail - Formation
- Public :
- Employeur et salarié de droit privé
- Vérifié le :
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Convention de séquence d'observation en classe de seconde
Convention de séquence d'observation en classe de seconde : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Famille - Scolarité
- Public :
- Chef d’établissement, organisme d’accueil
- Vérifié le :
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Convention de visite d'information en milieu professionnel
Modèle de convention relative à l'organisation de visite d'information en milieu professionnel - Modèle de Modèle à personnaliser sur Démarches en France.
- Thématique
- Scolarité et enseignement · Famille - Scolarité
- Public :
- Chef d’établissement, organisme d’accueil
- Vérifié le :
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Modèle de convention de mise à disposition d'un volontaire
Modèle de convention de mise à disposition d'un volontaire : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Associations et fondations · Associations, fondations et fonds de dotation
- Vérifié le :
Consulter le modèleModèle de document
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