Modèles de lettres et de documents
Consultez et personnalisez 928 modèles : lettres, contrats, conventions, attestations, formulaires, quittances et actes.
Formulaires et déclarations
44 modèles — page 2 sur 2
- Formulaires et déclarations
Lettre : Demande de correction de déclaration de revenus
Courrier pour demande de correction de déclaration de revenus. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Consommation
- Vérifié le :
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Lettre : Modèle de déclaration à adresser à son assureur
Lettre : Modèle de déclaration à adresser à son assureur : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Logement · Logement
- Public :
- Occupant ou propriétaire de locaux destinés à l’habitat inclusif ou organisme exerçant les activités d’intermédiation locative et de gestion locative sociale ou personne morale chargée du projet de vie sociale et partagée (habitat inclusif)
- Vérifié le :
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Lettre : Modèle de déclaration de changement de nom pour
Attention : Les 2 parents doivent être présents lors de la remise de la déclaration à l'officier de l'état civil. Information à vérifier auprès de l'organisme.
- Thématique
- Identité et état civil · Papiers - Citoyenneté - Élections
- Vérifié le :
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Lettre : Déclaration d'accident du travail par le salarié
Courrier pour déclaration d'accident du travail par le salarié à la cpam. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Santé · Sante
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Lettre : Déclaration de nationalité française par mariage
Lettre : Déclaration de nationalité française par mariage : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Titres de séjour et immigration · Nationalité
- Vérifié le :
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Lettre : Déclaration préalable de travaux pour une piscine
Courrier pour déclaration préalable de travaux pour une piscine. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Logement · Logement
- Vérifié le :
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Lettre : Lettre de réclamation pour erreur de prix affiché
Courrier pour réclamation pour erreur de prix affiché. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Consommation
- Vérifié le :
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Lettre : Confirmer sa déclaration d'opposition téléphonique
Lettre : Confirmer sa déclaration d'opposition téléphonique : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Consommation et quotidien · Argent - Impôts - Consommation
- Public :
- Personne ayant contacté le serveur téléphonique interbancaire pour faire opposition à sa carte bancaire et devant confirmer cette déclaration d’opposition
- Vérifié le :
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Lettre : Déclaration d'ouverture de chantier (DOC) — modèle
Courrier pour déclaration d'ouverture de chantier (doc). Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Autres formulaires · Autres
- Vérifié le :
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Lettre : Déclaration d'un accident du travail à l'employeur
Courrier pour déclaration d'un accident du travail à l'employeur. Personnalisez le modèle selon votre situation et vérifiez les informations utiles.
- Thématique
- Santé · Sante
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Lettre : Déclaration préalable de changement de destination
Lettre : Déclaration préalable de changement de destination : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Logement · Logement
- Vérifié le :
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Lettre : Déclaration de nationalité française pour un enfant
Déclaration prévue à l'article 21-11 du Code civil pour un enfant mineur né en France de parents étrangers. Information à vérifier auprès de l'organisme.
- Thématique
- Titres de séjour et immigration · Nationalité
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Lettre : Déclaration de perte ou de vol d'un titre de séjour
Lettre : Déclaration de perte ou de vol d'un titre de séjour : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
- Thématique
- Titres de séjour et immigration · Titre de séjour
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Directives anticipées : modèle
Modèle de directives anticipées (élaboration, modification Modèle à personnaliser sur Démarches en France. Information à vérifier auprès de l'organisme.
- Thématique
- Santé · Social - Santé
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Modèle de fiche individuelle de police
Ce modèle de fiche individuelle de police est proposé par notamment le ministère de l'Intérieur, le ministère de l'Économie et les services de police.
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- Loisirs, sports et culture · Loisirs - Sports - Culture
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Déclaration d'accident de service ou de trajet
Modèle de formulaire de déclaration d'accident de travail ou d'accident de trajet, destiné au fonctionnaire titulaire ou stagiaire, à transmettre à votre DRH.
- Thématique
- Santé · Travail - Formation
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Déclaration de manifestation sur la voie publique
Déclaration de manifestation sur la voie publique : Modèle à personnaliser selon votre situation. Modèle à personnaliser selon votre situation.
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- Associations et fondations · Associations, fondations et fonds de dotation
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Fiche d'information standardisée européenne (FISE)
Modèle de lettre Fiche d'information standardisée européenne (FISE) : personnalisez les champs, adaptez le texte à votre situation et vérifiez les informations.
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- Scolarité et enseignement
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Buvette associative temporaire : demande d'ouverture
Nom et adresse de l'association À lieu, le date Madame ou Monsieur le maire, J'ai l'honneur de solliciter de votre bienveillance l'autorisation pour notre.
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- Associations et fondations · Associations, fondations et fonds de dotation
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Buvette associative temporaire en foire ou exposition
Modèle de lettre Demande d'ouverture d'une buvette associative temporaire dans une foire ou un… : personnalisez les champs, adaptez le texte à votre situation.
- Thématique
- Associations et fondations · Associations, fondations et fonds de dotation
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Service-Public.gouv.fr / DILA — Licence Ouverte 2.0. Les modèles restent des documents types : vérifiez toujours la version officielle avant envoi.