Loisirs, sports et culture
Activités culturelles, sportives, de plein air et de loisirs : cette thématique regroupe les autorisations, inscriptions, aides et règles utiles pour pratiquer une activité ou organiser un événement. Chaque fiche précise les conditions et les sources officielles.
Fiches : Autres demarches loisirs
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- Loisirs, sports et cultureRègle nationale1 source
Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
L'organisation d'une course cycliste sur la voie publique est soumise à déclaration ou autorisation préalable.
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Armes : à quoi correspondent les différentes catégories ?
Les armes sont classées en 4 catégories : A, B, C et D. Nous vous indiquons comment les armes sont classées et le régime administratif de chaque catégorie : interdiction, autorisation, déclaration ou vente libre.
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À quoi sert le pass Culture et comment en bénéficier ?
Pour bénéficier du pass Culture, les personnes de 18 ans ou moins doivent télécharger sur smartphone ou ordinateur l'application dédiée et s'y inscrire.
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Drone : règles de pilotage à respecter
Pour piloter un drone pour le loisir, vous devez respecter la réglementation sur les vols en catégorie ouverte.
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Chèques-vacances pour un salarié du secteur privé
En tant que salarié du secteur privé, vous pouvez bénéficier de chèques-vacances pour payer certaines prestations (hébergement, restauration, activités).
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Faire de sa résidence principale une location de vacances (meublé de tourisme)
Vous pouvez mettre en location votre domicile durant une courte période, à la condition notamment de le déclarer au préalable à la mairie et aux impôts.
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Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
L'organisation d'une course à piee ou d'une marche sur la voie publique est soumise, dans certains cas, à déclaration ou autorisation préalable.
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Pêche de loisir en mer
Les règles de la pêche de loisir en mer sont en grande partie locales. Il faut en priorité se renseigner auprès de la direction interrégionale de la mer.
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Circulation à trottinette électrique, hoverboard, gyropode, rollers ou skateboard
L'utilisateur d'un engin de déplacement électrique (trottinette électrique, hoverboard, gyropode) doit circuler sur la piste cyclable lorsqu'elle existe.
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Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (Bafa)
Le Bafa permet d'être animateur en colonie de vacances ou en centre de loisirs. Il faut avoir au moins 16 ans et suivre une formation théorique et pratique.
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Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur (BAFD)
Le BAFD permet d'encadrer des mineurs en colonie de vacances ou centre de loisirs. Il faut avoir 18 ans et suivre une formation théorique et pratique payante.
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Un hôtel ou un loueur de chambres d'hôtes doit-il donner une facture au client ?
À partir de 25 €, l'hôtelier ou le loueur de chambres d'hôtes doit remettre une facture (note) au client pour toute prestation de services.
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Armes à feu et matériels de guerre de catégorie A
Il est interdit d'acquérir et de détenir une arme classée en catégorie A sauf exceptions.
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Quelles sont les espèces animales protégées ?
Une espèce animale protégée est une espèce non domestique qui fait l'objet de mesures de conservation.
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Arme surclassée : comment régulariser sa situation ?
Lorsque le classement d'une arme évolue, il faut vérifier si l'on remplit les conditions pour continuer à la détenir. Exemple, arme classée C surclassée en B.
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Carte de collectionneur d’armes
Vous vous demandez si la carte de collectionneur d’armes est obligatoire pour collectionner des armes ? Nous vous indiquons les informations à connaître.
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Avoir un équidé (cheval, poney, âne, mulet, bardot) : quelles sont les règles ?
La détention d’un équidé est soumise à diverses obligations (identification de l’animal, déclaration du lieu de détention, etc.)
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Comment faire si l'on trouve ou si l'on hérite d'une arme ?
La démarche d'une personne qui trouve ou hérite d'une arme dépend si elle veut la conserver ou pas.
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Chèques-vacances pour un agent public
En tant qu'agent de la fonction publique, vous pouvez bénéficier de chèques-vacances pour payer certaines prestations (hébergement, restauration, activités).
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Voyager en Europe avec une arme : carte européenne d'armes à feu
La carte européenne d'arme à feu atteste la qualité de détenteur et d'utilisateur en situation régulière des armes qui y sont inscrites.
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Aide aux vacances enfants ou familles (AVE ou AVF)
La Caf ou la MSA peut accorder aux parents une aide aux vacances enfants ou familles (AVE ou AVF) pour réduire leurs frais de vacances
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Armes de catégorie B en cas de risque professionnel (soumises à autorisation)
Une personne exposée à un risque pour sa sécurité du fait de son activité professionnelle peut être autorisée à avoir une arme de catégorie B sous conditions.
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Règles d’une location de vacances entre particuliers (meublé de tourisme)
La location de vacances entre particuliers doit faire l'objet d'un contrat de location, mentionnant notamment le statut du loueur.
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Faire de sa résidence secondaire une location de vacances (meublé de tourisme)
Vous pouvez mettre en location votre résidence secondaire durant une courte période, à la condition de le déclarer au préalable à la mairie et aux impôts.
Vérifié le 04/10/2026