Lettre : Demande d'autorisation de buvette temporaire

Madame, Monsieur,

En ma qualité de [Qualité du signataire] de l'association [Nom de l'association], j'ai l'honneur de solliciter votre autorisation pour l'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la manifestation publique organisée par notre association.

Cette manifestation, intitulée « [Nom de la manifestation] », se tiendra [Date(s) de la manifestation], à l'adresse suivante : [Lieu précis de la buvette]. La buvette serait ouverte au public [Horaires d'ouverture de la buvette].

Conformément à l'article L3334-2 du Code de la santé publique, notre association s'engage à ne proposer, à titre gratuit ou payant, que des boissons relevant des groupes 1 et 3 définis à l'article L3321-1 du même code, à l'exclusion de toute boisson plus fortement alcoolisée.

Nous veillerons au respect des règles relatives à la protection des mineurs, à la lutte contre l'ivresse publique ainsi qu'aux dispositions applicables en matière de tranquillité, de salubrité et de sécurité publiques. Le présent courrier vous est adressé plus de quinze jours avant la date prévue, afin de permettre l'instruction de notre demande.

Je me tiens à votre disposition pour vous transmettre tout document complémentaire et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Maire, l'expression de ma considération distinguée.

[Nom et prénom du représentant légal][Qualité du signataire] de l'association [Nom de l'association]Signature