Un travailleur temporaire est-il suivi par la médecine du travail ?

Vue d'ensemble

Ce qu'il faut retenir sur le suivi médical du travailleur temporaire : Vip, SIR, dispenses, visites de préreprise et de reprise, mi-carrière.

Cette synthèse reprend l'essentiel de la fiche. Les conditions détaillées de dispense de nouvel examen médical et le détail des visites sont traités dans les sections suivantes.

Un suivi médical adapté au statut

Un salarié d'une entreprise de travail temporaire bénéficie du même suivi médical que les autres salariés, mais ce suivi s'exerce dans des conditions adaptées à son statut.

Ces conditions concernent notamment la visite d'information et de prévention (Vip) et le suivi individuel renforcé (SIR).

La réglementation varie selon que le salarié a bénéficié d'une Vip ou d'un suivi individuel renforcé.

La visite d'information et de prévention (Vip)

Oui, le salarié temporaire bénéficie d'une visite d'information et de prévention (Vip).

Elle est réalisée par le service de prévention et de santé au travail (SPST) de l'entreprise de travail temporaire qui emploie le salarié. L'entreprise de travail temporaire peut, sous réserve de leur accord, faire réaliser cette visite par les organismes suivants :

• Service de prévention et de santé au travail interentreprises proche du lieu de travail du salarié.
• Service de prévention et de santé au travail autonome de l'entreprise utilisatrice, dans les conditions fixées par convention avec l'entreprise de travail temporaire.

La Vip constitue le suivi de droit commun du salarié temporaire, sauf lorsqu'il relève d'un suivi individuel renforcé en raison d'un risque particulier.

Le suivi individuel renforcé (SIR)

Le salarié temporaire bénéficie d'un suivi individuel renforcé (SIR) s'il est exposé à un risque particulier (amiante, rayonnements ionisants, etc.).

L'examen médical d'aptitude est dans ce cas réalisé par le médecin du travail de l'entreprise utilisatrice. Il peut être effectué pour 3 emplois au maximum.

Le SIR se distingue de la Vip par la nature des risques : il s'applique lorsque le poste expose le travailleur à un risque particulier.

La dispense de nouvel examen médical d'aptitude

Il n'est pas réalisé de nouvel examen médical d'aptitude avant une nouvelle mission si certaines conditions sont réunies.

Vip : conditions de dispense

Connaissance par le personnel de santé d'une attestation de suivi délivrée pour un même emploi dans les 2 années précédant l'embauche ; travailleur appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalents ; au cours des 2 dernières années, le médecin du travail n'a pas émis d'avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.

SIR : conditions de dispense

Connaissance par le médecin du travail d'un avis d'aptitude pour le même emploi émis lors des 2 années précédant l'embauche ; travailleur appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalents ; au cours des 2 dernières années, le médecin du travail n'a pas émis d'avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.

Les conditions de dispense varient donc selon que le salarié relève de la Vip (attestation de suivi connue du personnel de santé) ou du SIR (avis d'aptitude connu du médecin du travail).

Dans les deux cas, l'emploi doit être identique et présenter des risques d'exposition équivalents, et le médecin du travail ne doit pas avoir émis d'avis d'inaptitude ni de mesure individuelle au cours des 2 dernières années.

La visite de préreprise

Le salarié temporaire en arrêt de travail de plus de 30 jours peut bénéficier, à sa demande, d'une visite de préreprise.

Cette visite peut avoir une incidence sur l'organisation de la visite de reprise : lorsque le salarié a bénéficié d'une visite de préreprise dans les 30 jours avant la reprise effective et que le médecin du travail a conclu à l'absence de nécessité d'aménagement, l'organisation de la visite de reprise n'est pas obligatoire.

La visite de reprise

Le salarié temporaire bénéficie d'une visite de reprise dans plusieurs cas prévus par la fiche.

• Après un congé maternité.
• Après une absence pour maladie professionnelle.
• Après une absence d'au moins 30 jours pour accident du travail.
• Après une absence d'au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel.

Malgré cette dispense, le médecin du travail, l'employeur ou le salarié peuvent demander l'organisation d'une visite de reprise.

La visite médicale de mi-carrière

Une visite médicale de mi-carrière est organisée l'année civile des 45 ans du travailleur.

Un accord de branche peut prévoir une autre échéance.

L'échéance de cette visite peut être différente si un accord de branche en dispose autrement.

Qui réalise ces visites ?

Selon le type de suivi, la visite est réalisée par des acteurs distincts.

• Vip : réalisée par le SPST de l'entreprise de travail temporaire qui emploie le salarié.
• Vip : peut être réalisée, sous réserve de leur accord, par un SPST interentreprises proche du lieu de travail ou par le SPST autonome de l'entreprise utilisatrice, dans les conditions fixées par convention.
• SIR : l'examen médical d'aptitude est réalisé par le médecin du travail de l'entreprise utilisatrice.

Si le salarié temporaire est affecté en cours de mission à un poste présentant un risque particulier, l'entreprise utilisatrice doit organiser un examen médical d'aptitude, sauf s'il a déjà bénéficié d'un SIR.

Le temps des visites et les frais

Le temps consacré aux visites et examens médicaux, y compris les examens complémentaires, est encadré.

• Pris sur les heures de travail : dans ce cas, le salarié est payé comme s'il avait travaillé.
• Rémunéré comme du temps de travail effectif lorsque ces examens ne peuvent pas avoir lieu pendant les heures de travail.

Le temps de transport et les frais rendus nécessaires pour ces visites et examens sont pris en charge par l'employeur.

Ce traitement du temps et des frais s'applique à l'ensemble des visites et examens prévus pour le travailleur temporaire.

L'examen médical à tout moment

À tout moment, le salarié temporaire bénéficie, à sa demande ou à celle de son employeur, d'un examen par le médecin du travail.

Cette possibilité s'ajoute aux visites périodiques et aux visites déclenchées par des événements particuliers (préreprise, reprise, mi-carrière).

L'examen peut donc être demandé aussi bien par le salarié que par l'employeur, sans attendre une échéance programmée.

Questions fréquentes

Voici les réponses aux questions les plus courantes sur le suivi médical du travailleur temporaire.

Un salarié temporaire bénéficie-t-il d'une Vip ?

Oui. Elle est réalisée par le SPST de l'entreprise de travail temporaire qui emploie le salarié. La visite peut être effectuée pour 3 emplois au maximum.

Dans quel cas un suivi individuel renforcé s'applique-t-il ?

Lorsque le salarié est exposé à un risque particulier (amiante, rayonnements ionisants, etc.). L'examen médical d'aptitude est alors réalisé par le médecin du travail de l'entreprise utilisatrice.

Faut-il un nouvel examen médical avant chaque mission ?

Non, pas systématiquement : aucun nouvel examen médical d'aptitude n'est réalisé avant une nouvelle mission lorsque les conditions de dispense de la Vip ou du SIR sont réunies.

Quand la visite de reprise doit-elle être organisée ?

Après un congé maternité, une absence pour maladie professionnelle, une absence d'au moins 30 jours pour accident du travail, ou une absence d'au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel. L'employeur l'organise au plus tard dans les 8 jours suivant la reprise.

Les visites sont-elles rémunérées ?

Le temps consacré aux visites et examens est pris sur les heures de travail (le salarié est payé comme s'il avait travaillé) ou rémunéré comme du temps de travail effectif lorsque les examens ne peuvent pas avoir lieu pendant les heures de travail. Le temps de transport et les frais sont pris en charge par l'employeur.

Quand a lieu la visite médicale de mi-carrière ?

Elle est organisée l'année civile des 45 ans du travailleur. Un accord de branche peut prévoir une autre échéance.