Loisirs, sports et culture
Activités culturelles, sportives, de plein air et de loisirs : cette thématique regroupe les autorisations, inscriptions, aides et règles utiles pour pratiquer une activité ou organiser un événement. Chaque fiche précise les conditions et les sources officielles.
Fiches : Autres demarches loisirs
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- Loisirs, sports et cultureRègle nationale1 source
Chasse accompagnée : comment chasser avant d'obtenir son permis ?
La chasse accompagnée permet à une personne de plus de 15 ans de pratiquer la chasse en présence et sous la responsabilité d'un accompagnateur.
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Comment sont classés les hôtels de tourisme ?
Un hôtel peut faire l'objet d'un classement (de 1 à 5 étoiles, y compris la "distinction Palace") ou bénéficier d'un label (Tourisme & Handicap, Écolabel Européen). Le classement ou le label est demandé par l'hôtelier.
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Interdiction de déplacement des supporters
L'interdiction de déplacement est une mesure empêchant tous les supporters d'une équipe définie de se déplacer pour assister à un match.
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Détention d'une arme : faut-il signaler son changement d'adresse ?
Tout titulaire d'un titre d'achat ou de détention d'arme informe de son changement d'adresse la préfecture de son nouveau domicile.
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Interdiction de stade
L'interdiction de stade permet de prévenir ou sanctionner la violence dans les stades.
Vérifié le 04/10/2026