À quelles conditions peut-on faire un feu dans une cheminée ou un poêle chez soi ?

Vue d’ensemble

Ce qu’il faut retenir sur le feu dans une cheminée ou un poêle : équipements autorisés, ramonage obligatoire, restrictions locales et aides à la rénovation.

Cette synthèse couvre l’essentiel des conditions d’usage d’une cheminée ou d’un poêle. Les restrictions locales, les règles de ramonage et les aides à la rénovation sont détaillées dans les sections suivantes.

Quels équipements peut-on utiliser pour faire un feu chez soi ?

Vous pouvez utiliser plusieurs types d’équipements pour faire un feu chez soi, en chauffage principal, chauffage d’appoint ou feu d’agrément. Les conditions d’utilisation varient selon l’équipement, la région et le type de logement.

• Une cheminée à foyer ouvert
• Une cheminée à foyer fermé
• Un poêle à bois, à granulés ou mixte

Vous pouvez utiliser ces équipements pour le chauffage principal, le chauffage d’appoint ou comme feu d’agrément (c’est-à-dire pour votre plaisir).

La réglementation varie selon les caractéristiques de votre cheminée ou de votre poêle, votre région et votre type de logement (appartement ou maison). Avant de vous engager dans l’installation ou l’usage d’un équipement de chauffage au bois, vérifiez les conditions applicables dans votre commune et, en copropriété, dans le règlement de copropriété. Pour connaître les règles applicables, vous devez contacter votre mairie ou votre préfecture ou consulter leur site internet.

Les restrictions sur les foyers ouverts

L’utilisation des cheminées à foyer ouvert est soumise à des restrictions dans certaines communes, en raison de la pollution atmosphérique liée à la combustion du bois.

Certaines mairies ou préfectures interdisent l’utilisation des foyers ouverts, car la combustion de bois est source de pollution atmosphérique. Pour connaître les règles applicables, vous devez contacter votre mairie ou votre préfecture ou consulter leur site internet.

Pour savoir si l’interdiction s’applique à votre commune, contactez votre mairie ou votre préfecture ou consultez leur site internet. Les communes situées en Île-de-France sont toutes soumises à un plan de protection de l’atmosphère (PPA), car l’ensemble de la région est classé en zone sensible pour la qualité de l’air. Des conditions doivent donc être respectées selon la nature de votre équipement (foyer ouvert, foyer fermé ou poêle).

Cheminée à foyer fermé et poêle

Les cheminées à foyer fermé et les poêles peuvent être utilisés plus librement que les foyers ouverts, sous réserve du respect du règlement de copropriété le cas échéant.

Vous pouvez utiliser votre cheminée à foyer fermé ou votre poêle comme : chauffage principal, chauffage d’appoint, feu d’agrément (c’est-à-dire pour votre plaisir).

L’usage de la cheminée ou du poêle en copropriété

En copropriété, l’usage d’une cheminée ou d’un poêle peut être interdit par le règlement de copropriété. Cette vérification est impérative avant tout usage.

Si vous habitez dans un immeuble en copropriété, vous devez impérativement vérifier que le règlement de copropriété n’interdit pas l’usage de la cheminée ou du poêle.

Le règlement de copropriété fixe les règles d’usage des parties communes et privatives de l’immeuble, y compris les conditions d’installation et d’usage des équipements de chauffage. Si l’usage de la cheminée ou du poêle n’est pas interdit par le règlement, vous devez néanmoins respecter les obligations de ramonage et les éventuelles restrictions locales (interdiction des foyers ouverts, par exemple).

Le ramonage de sa cheminée ou de son poêle est-il obligatoire ?

Le ramonage est une obligation légale. Il doit être réalisé par un ramoneur qualifié et à une fréquence minimale. Le non-respect de cette obligation est sanctionné.

Oui, vous devez obligatoirement faire ramoner votre cheminée (foyer ouvert ou fermé) ou votre poêle. Le ramonage doit être fait par un ramoneur qualifié.

Pour connaître la fréquence de ramonage exigée dans votre département, contactez votre mairie ou votre préfecture. Dans la majorité des départements, 2 ramonages par an sont exigés, dont 1 en période d’utilisation. L’attestation de ramonage délivrée par le ramoneur doit être conservée.

Peut-on bénéficier d’une aide financière pour remplacer un foyer ouvert par un foyer fermé ?

Vous pouvez bénéficier, sous certaines conditions, de l’aide MaPrimeRénov’ pour remplacer un foyer ouvert (cheminée) par un foyer fermé (cheminée avec insert ou poêle).

Oui, vous pouvez bénéficier, sous certaines conditions, de l’aide MaPrimeRénov’ (MPR) pour le remplacement d’un foyer ouvert (cheminée) par un foyer fermé (cheminée avec insert ou poêle).

Où s’adresser ?

Selon votre situation, différentes administrations peuvent vous informer sur les règles applicables : mairie, préfecture ou conseillers France Rénov’.

• Mairie : pour connaître les règles locales (interdictions éventuelles des foyers ouverts, fréquence de ramonage dans votre département).
• Préfecture : pour les arrêtés préfectoraux et les restrictions applicables à votre commune.
• Conseillers spécialisés en travaux de rénovation de l’habitat (France Rénov’) : pour préparer et sécuriser votre projet de rénovation (remplacement d’un foyer ouvert par un foyer fermé, par exemple).

Vous pouvez trouver les coordonnées de votre mairie et de votre préfecture via les annuaires de Service-Public. France Rénov’ est le service public d’information gratuit pour les travaux de rénovation de l’habitat : il vous informe gratuitement pour préparer et sécuriser votre projet, avant de vous engager. Vous pouvez vous faire accompagner dans vos travaux de rénovation par des conseillers France Rénov’. Le numéro 0 808 800 700 est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 18h ; vous devez avoir votre dernier avis d’imposition (service gratuit + coût d’un appel).