Lettre : Modèle de lettre de licenciement pour faute simple

Monsieur, »

Je vous ai convoqué à un entretien préalable en date du « date », « auquel vous ne vous êtes pas présenté » ou « au cours duquel vous avez été entendu ».

Je vous informe que j’ai pris la décision de vous licencier pour les motifs suivants : (énoncer les éléments fautifs de façon précise et objective. Ils doivent être matériellement vérifiables, si possible en précisant les dates, les lieux, le contexte plus général de l'attitude fautive du salarié. Cela doit être personnellement imputable au salarié. De plus, s'il est reproché une faute grave, indiquer que l’agissement du salarié est contraire à ses obligations, caractériser la gravité de la faute et mentionner l'impossibilité du maintien du salarié à son poste même pendant la durée du préavis)

[OPTION 1 : vous souhaitez que le salarié exécute son préavis [Hors licenciement pour faute grave]]

Votre préavis, d’une durée de « durée du préavis » mois, débutera à compter de la première présentation du présent courrier. Au terme du préavis, vous cesserez définitivement vos fonctions.

[OPTION 2 : vous souhaitez dispenser le salarié d’exécuter son préavis [Hors licenciement pour faute grave]]

Votre préavis d’une durée de « durée du préavis » mois que je vous dispense d’effectuer débutera à compter de la première présentation du présent courrier. Par conséquent, votre salaire continuera à vous être versé à échéance régulière de paye. Au terme du préavis, vous cesserez définitivement vos fonctions.

[OPTION 3 : le salarié est licencié pour faute grave]

Compte tenu de la gravité des faits qui vous sont reprochés, votre maintien pendant le préavis est impossible. Votre licenciement prend donc effet immédiatement, sans indemnité de préavis ni de licenciement.

[En cas de mise à pied conservatoire et licenciement pour faute grave]

Vous avez fait par ailleurs l'objet d'une mise à pied à titre conservatoire qui vous a été notifiée le « date ». Dès lors, la période non travaillée du « date de début de la mise à pied » au « date de la notification du licenciement » ne sera pas rémunérée.

[Dans tous les cas]

À votre départ effectif, je « tiendrais à votre disposition / vous remettrais / vous adresserais par courrier » votre certificat de travail, votre reçu pour solde de tout compte et votre attestation France Travail.

Veuillez agréer, « Madame / Monsieur, » l’expression de ma considération distinguée.