Lettre : Demande d'aménagement de scolarité (sport-études /

Madame, Monsieur,

Je soussigné(e) [Nom et prénom du demandeur], [Qualité du demandeur], sollicite un aménagement de l'emploi du temps de [Nom et prénom de l'élève], scolarisé(e) en classe de [Classe de l'élève] dans votre établissement au titre de l'année scolaire [Année scolaire concernée].

[Nom et prénom de l'élève] pratique [Discipline sportive ou artistique pratiquée] au sein [Structure encadrante (à écrire avec l'article : du club…, de l'association…, du conservatoire…)]. Statut ou niveau atteint à ce jour : [Statut, niveau ou cursus (liste ministérielle, pôle, section, cycle du conservatoire…)]. Cette pratique représente un volume d'environ [Volume horaire hebdomadaire d'entraînement ou de cours] par semaine, auquel s'ajoutent les compétitions, stages ou représentations programmés en cours d'année. Les créneaux qui entrent en conflit avec l'emploi du temps scolaire sont les suivants : [Créneaux en conflit avec l'emploi du temps scolaire].

L'aménagement sollicité porte sur les points suivants : [Aménagement sollicité]. Cette demande ne vise pas à réduire les enseignements suivis, mais à en adapter l'organisation afin de concilier la réussite scolaire et la poursuite de cette pratique.

Cette demande s'inscrit dans le cadre des aménagements de scolarité prévus par le code de l'éducation. L'article L. 331-6 de ce code prévoit que les établissements scolaires du second degré permettent, selon des formules adaptées, la préparation des élèves en vue de la pratique sportive d'excellence et d'accession au haut niveau. L'article L. 332-4 prévoit par ailleurs, dans les collèges, des aménagements appropriés au profit des élèves manifestant des aptitudes particulières, notamment sportives, la scolarité pouvant être adaptée au rythme d'apprentissage de l'élève et à ses événements sportifs. J'ai pleinement conscience que l'aménagement sollicité relève de votre appréciation et doit rester compatible avec les contraintes d'organisation de l'établissement.

Afin de garantir la continuité des apprentissages, je m'engage à ce que les modalités suivantes soient respectées : [Engagements et modalités de rattrapage proposés]. [Nom et prénom de l'élève] demeurera soumis(e) aux mêmes obligations d'assiduité et d'évaluation que les autres élèves de sa classe.

Vous trouverez ci-joint les pièces justifiant cette demande, et notamment l'attestation de la structure encadrante précisant la discipline, le volume horaire, les créneaux et le calendrier prévisionnel : [Pièces jointes].

Je me tiens à votre disposition, comme à celle du professeur principal, pour un entretien permettant d'examiner les modalités concrètes de cet aménagement et, le cas échéant, de les ajuster.

Dans l'attente de votre réponse, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Chef d'établissement, l'expression de ma considération distinguée.