Vue d'ensemble
Ce qu'il faut savoir avant d'installer une annexe dans son jardin : nature de l'installation, seuils de surface, formalités d'urbanisme, règles de voisinage et taxes.
Ce qu'il faut savoir
- Une annexe est permanente si elle reste en place plus de 3 mois sur le terrain (abri de jardin, appentis, carport), provisoire si elle reste 3 mois maximum et est destinée à une occupation temporaire (tonnelle, balancelle, lit balinais, structure légère d'aire de jeux).
- En cas général (hors secteur protégé), une annexe jusqu'à 5 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol est dispensée de formalité — sauf si elle modifie l'aspect extérieur du bâtiment existant (annexe accolée), auquel cas une DP est requise.
- De 5 m² à 20 m², une déclaration préalable (DP) est exigée ; au-delà de 20 m², un permis de construire (PC) est nécessaire.
- En secteur protégé (abords de monuments historiques, sites patrimoniaux remarquables), la franchise de 5 m² disparaît : la DP est requise dès 1 m², et le PC au-delà de 20 m².
- Le dossier se dépose en mairie par voie dématérialisée (selon les dispositions de la commune), par lettre recommandée avec accusé de réception, ou en main propre contre récépissé. À Paris, uniquement par voie dématérialisée via le Basu.
- Quel que soit le cas, il faut consulter le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, qui fixe des règles sur les matériaux et l'implantation par rapport aux propriétés voisines.
- Une annexe permanente de plus de 5 m² entraîne le paiement d'une taxe d'aménagement et d'une taxe d'archéologie préventive ; une annexe provisoire en est dispensée.
Conditions essentielles
- Déterminer si l'annexe est permanente (plus de 3 mois) ou provisoire (3 mois maximum, occupation temporaire).
- Mesurer la surface de plancher ou l'emprise au sol de l'annexe.
- Vérifier si le terrain est situé en secteur protégé (auprès de la mairie).
- Consulter le PLU de la commune pour connaître les règles applicables (matériaux, implantation).
- Respecter les règles de distance vis-à-vis des propriétés voisines, notamment en cas de vues.
Les étapes
- Consulter le PLU de sa commune et vérifier si le terrain est en secteur protégé.
- Déterminer la nature (permanente ou provisoire) et la surface de l'annexe.
- Identifier l'autorisation requise : dispense de formalité, DP ou PC.
- Rassembler les pièces du dossier (plan de situation, plan de masse, notice, photos du terrain et du voisinage).
- Remplir le formulaire adéquat (CERFA n° 16702 pour la DP, n° 13406 pour le PC maison individuelle, n° 13409 pour le PC autre bâtiment).
- Déposer le dossier en mairie (dématérialisé, lettre recommandée ou main propre contre récépissé ; à Paris uniquement dématérialisé via le Basu).
- Attendre la décision de la mairie (silence vaut accord pour la DP dans les conditions prévues par le code de l'urbanisme ; délai d'instruction du PC).
- En cas d'accord, afficher l'autorisation sur le terrain si le voisinage est concerné, et déclarer l'achèvement des travaux.
- S'acquitter de la taxe d'aménagement et de la taxe d'archéologie préventive si l'annexe permanente dépasse 5 m².
Cette synthèse reprend les éléments essentiels de la fiche. Les règles propres aux secteurs protégés, à l'implantation par rapport aux limites séparatives et aux vues chez le voisin sont détaillées dans les sections suivantes.
Cette synthèse ne remplace pas la fiche
Pour le détail des seuils de surface en cas général, voir la section « Autorisations en cas général (hors secteur protégé) ». Pour les modalités de dépôt, voir la section « Comment déposer son dossier d'urbanisme ? ».
Annexe permanente ou provisoire : quelles différences ?
Une annexe est qualifiée de permanente lorsqu'elle reste en place plus de 3 mois sur le terrain. Elle est qualifiée de provisoire lorsqu'elle reste en place 3 mois maximum et qu'elle est destinée à une occupation temporaire.
Les annexes permanentes comprennent notamment les abris de jardin, les appentis et les carports. Les annexes provisoires comprennent les tonnelles, les balancelles, les lits balinais et les structures légères d'aire de jeux (portiques, toboggans, balançoires, trampolines). Cette distinction est déterminante : elle conditionne l'obligation de déposer une déclaration préalable ou un permis de construire, et l'assujettissement aux taxes d'aménagement.
Règle
L'installation d'une annexe provisoire sur son terrain est dispensée de formalité d'urbanisme et dispensée de taxe d'aménagement et de taxe d'archéologie préventive. L'installation d'une annexe permanente obéit à un régime de formalités gradué selon sa surface de plancher ou son emprise au sol : dispense de formalité jusqu'à 5 m² (sous conditions), déclaration préalable de 5 m² à 20 m², permis de construire au-delà de 20 m².
Une réglementation différente s'applique pour d'autres installations que les annexes : caravane, mobil-home, serre de jardin, piscine et cabane de chantier. Ces installations obéissent à des régimes spécifiques, éventuellement assortis de franchises propres (par exemple la piscine hors-ground). Information à vérifier auprès de la mairie.
Autorisations en cas général (hors secteur protégé)
En dehors des secteurs protégés, le type d'autorisation d'urbanisme dépend de la surface de plancher ou de l'emprise au sol de l'annexe permanente.
Trois tranches de surface sont distinguées : jusqu'à 5 m² (dispense de formalité, sous réserve), plus de 5 m² jusqu'à 20 m² (déclaration préalable) et plus de 20 m² (permis de construire).
La surface de plancher correspond à la somme des surfaces de plancher des niveaux clos et couverts, au sens du code de l'urbanisme. L'emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, y compris les débords et les toitures. C'est la plus favorable des deux notions qui s'applique pour déterminer l'autorisation requise.
Règle
Annexe jusqu'à 5 m² : l'installation d'une annexe jusqu'à 5 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol est dispensée de formalité. Toutefois, si l'annexe entraîne une modification de l'aspect extérieur du bâtiment existant (annexe accolée au bâtiment), elle est soumise à déclaration préalable (DP). Annexe supérieure à 5 m² jusqu'à 20 m² : l'installation est soumise à DP. Annexe de plus de 20 m² : l'installation est soumise à permis de construire (PC).
- Jusqu'à 5 m² : dispense de formalité, sauf annexe accolée modifiant l'aspect extérieur du bâtiment (alors DP).
- Plus de 5 m² jusqu'à 20 m² : déclaration préalable obligatoire.
- Plus de 20 m² : permis de construire obligatoire.
Le seuil de 20 m² de surface de plancher pour le permis de construire est relevé à 40 m² dans certaines zones d'un document d'urbanisme (par exemple en zone A ou N d'un PLU), sous conditions. Se référer au PLU de la commune ou à une fiche dédiée au permis de construire.
Autorisations en secteur protégé
Si le terrain est situé dans un secteur protégé — abords de monuments historiques, site patrimonial remarquable, site classé ou en cours de classement —, la franchise de 5 m² ne s'applique pas. Toute annexe permanente, quelle que soit sa surface, est soumise à formalité.
Les secteurs protégés sont des zones où l'urbanisme est soumis à des règles renforcées en raison de la valeur patrimoniale ou paysagère du site. Le régime applicable dépend alors uniquement de la surface de l'annexe, sans franchise : jusqu'à 20 m², une déclaration préalable est exigée ; au-delà de 20 m², un permis de construire est requis.
Règle
Annexe jusqu'à 20 m² en secteur protégé : soumise à DP (pas de dispense jusqu'à 5 m²). Annexe de plus de 20 m² en secteur protégé : soumise à PC. Le dépôt du dossier obéit aux mêmes modalités qu'en cas général (dématérialisé selon les dispositions de la commune, lettre recommandée avec accusé de réception, ou remise en main propre contre récépissé ; à Paris, uniquement dématérialisé via le Basu).
- Jusqu'à 20 m² en secteur protégé : déclaration préalable obligatoire (pas de franchise de 5 m²).
- Plus de 20 m² en secteur protégé : permis de construire obligatoire.
- Vérification du secteur : obtenir l'information auprès du service de l'urbanisme de la mairie.
Le contrôle en secteur protégé porte aussi sur la cohérence architecturale de l'annexe (matériaux, teintes, formes) avec le caractère du secteur. La mairie, ou l'Architecte des bâtiments de France (ABF) dans les abords de monuments historiques, peut formuler des prescriptions particulières.
Comment déposer son dossier d'urbanisme ?
Selon que le projet se situe à Paris ou dans une autre commune, le dossier de DP ou de PC doit être déposé par voie dématérialisée (selon les dispositions prises par la commune), par lettre recommandée avec accusé de réception, ou en main propre contre récépissé signé par la mairie.
De nombreuses communes ont rendu le dépôt dématérialisé obligatoire pour les demandes d'autorisation d'urbanisme. Les modalités exactes varient : il convient de consulter le site internet de la mairie ou de se renseigner sur place avant tout dépôt. L'assistance pour la constitution du dossier est accessible en ligne via le service officiel demarches.service-public.gouv.fr. À Paris, le dépôt se fait uniquement par voie dématérialisée au Bureau accueil et service à l'usager (Basu), guichet électronique unique pour toutes les démarches d'urbanisme (préparation du dossier, suivi des demandes, déclaration des chantiers).
Règle
Le dépôt en main propre contre récépissé signé par la mairie, ou l'envoi par lettre recommandée avec accusé de réception, restent possibles dans les communes qui ne l'ont pas rendu obligatoire. Le récépissé ou l'accusé de réception constitue la preuve du dépôt et fixe la date de démarrage du délai d'instruction.
- Voie dématérialisée : selon les dispositions prises par la commune — consulter le site de la mairie ou se renseigner sur place.
- Lettre recommandée avec accusé de réception : envoi postal du dossier complet.
- Main propre contre récépissé : dépôt physique en mairie, récépissé signé.
- À Paris : uniquement dématérialisé via le Bureau accueil et service à l'usager (Basu).
Un dossier incomplet (pièces manquantes, plans non conformes) peut faire l'objet d'une demande de complément, qui suspend le délai d'instruction jusqu'à réception des pièces.
Formulaires à utiliser
Le formulaire dépend du type d'autorisation et de la nature du bâtiment. Pour une déclaration préalable, on utilise le CERFA n° 16702. Pour un permis de construire, le formulaire diffère selon qu'il porte sur une maison individuelle et/ou ses annexes (CERFA n° 13406) ou sur un autre type de bâtiment (CERFA n° 13409).
Le CERFA n° 16702 (« Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construire ») est le formulaire unique pour les DP. Le CERFA n° 13406 (« Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes ») s'applique aux projets de maison individuelle ; il est accompagné d'un document à joindre lorsque plusieurs personnes sont concernées par un même projet. Le CERFA n° 13409 (« Demande de permis de construire autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes ») s'applique aux autres bâtiments ; il est accompagné d'un document permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public (ERP) aux règles d'accessibilité et de sécurité contre l'incendie et la panique, le cas échéant.
Règle
Les formulaires sont téléchargeables et remplissables en ligne. L'assistance pour la demande d'autorisation d'urbanisme est disponible sur le site officiel demarches.service-public.gouv.fr. Le dossier doit comprendre, en plus du formulaire rempli : un plan de situation, un plan de masse, une notice, et des photographies du terrain et du paysage environnant.
- Déclaration préalable (DP) : CERFA n° 16702.
- Permis de construire — maison individuelle et/ou annexes : CERFA n° 13406 (+ document pour projet concernant plusieurs personnes).
- Permis de construire — autre bâtiment : CERFA n° 13409 (+ document ERP si concerné).
- À Paris : dépôt uniquement via le guichet électronique du Basu.
Les formulaires CERFA sont mis à jour périodiquement ; utiliser toujours la dernière version disponible sur le site des formulaires officiels (formulaires.service-public.gouv.fr).
Règles d'implantation et de voisinage
Dans tous les cas, qu'il s'agisse d'une dispense de formalité, d'une DP ou d'un PC, il faut consulter le PLU de la commune. Le PLU peut prévoir des règles sur les matériaux de construction et l'implantation de l'annexe par rapport aux propriétés voisines.
Le plan local d'urbanisme (PLU) ou le document d'urbanisme en tenant lieu fixe, pour chaque secteur de la commune, les règles d'usage des sols : constructibilité, hauteur, aspect extérieur, distance aux limites séparatives. Pour connaître ces règles, il faut contacter le service de l'urbanisme de la mairie. Si le PLU ne prévoit pas de règles particulières, l'annexe doit être installée soit en limite de la propriété, soit à 3 mètres minimum de celle-ci.
Règle
De plus, si l'annexe entraîne une vue chez le voisin (fenêtre, ouverture, terrasse surélevée), il faut respecter les règles de distance vis-à-vis des limites de sa propriété, fixées par le Code civil (articles 675 à 680) : la distance applicable dépend de la nature de l'ouverture (jour de souffrance, simple lumière, fenêtre, balcon, terrasse) et de l'orientation par rapport aux limites séparatives.
- Consultation du PLU : obligatoire dans tous les cas, y compris en dispense de formalité.
- Matériaux : le PLU peut imposer des matériaux ou teintes cohérents avec le secteur.
- Implantation : à la limite de propriété ou à 3 mètres minimum si le PLU est muet.
- Vues chez le voisin : respect des distances du Code civil (articles 675 à 680) pour fenêtres, balcons, terrasses.
- Secteur protégé : vérifier auprès de la mairie ; prescriptions possibles de l'ABF.
Le non-respect des règles d'implantation ou de voisinage peut entraîner une mise en demeure de la mairie et, à terme, une démolition aux frais du propriétaire, y compris pour une construction dispensée de formalité.
Règles applicables à l'annexe provisoire
L'installation d'une annexe provisoire sur son terrain (tonnelle, balancelle, lit balinais, structure légère d'aire de jeux) est dispensée de formalité d'urbanisme. Elle est également dispensée de taxe d'aménagement et de taxe d'archéologie préventive.
L'annexe provisoire est celle qui reste en place 3 mois maximum et qui est destinée à une occupation temporaire. Cette double condition (durée + destination temporaire) doit être respectée : une tonnelle laissée toute l'année cesse d'être provisoire et peut être regardée comme une annexe permanente, avec les formalités et taxes qui en découlent.
Règle
Les règles de voisinage restent applicables : il faut consulter le PLU et respecter les distances par rapport aux limites séparatives et les règles de vues chez le voisin, au même titre que pour une annexe permanente. La dispense de formalité ne dispense pas du respect du droit commun de la propriété et des règles du PLU sur l'usage des sols.
Une installation provisoire qui deviendrait permanente (dépassement des 3 mois ou changement de destination) doit régulariser sa situation : déposer une DP ou un PC selon la surface, et s'acquitter des taxes dues.
Taxes et impôts liés à l'annexe permanente
L'installation ou la construction d'une annexe permanente de plus de 5 m² engendre le paiement d'une taxe d'aménagement et d'une taxe d'archéologie préventive. Elle peut également avoir une incidence sur les impôts fonciers.
La taxe d'aménagement est due pour toute opération d'aménagement, construction ou reconstruction soumise à permis de construire ou à déclaration préalable. Son montant dépend de la surface taxable, de la valeur forfaitaire par mètre carré fixée annuellement par arrêté et du taux voté par la commune, le département et, le cas échéant, l'établissement public de coopération intercommunale. La taxe d'archéologie préventive est due dans les communes concernées par la politique de prévention archéologique. Un simulateur officiel permet d'estimer le montant de ces taxes sur le site impots.gouv.fr.
Règle
L'annexe provisoire est dispensée de taxe d'aménagement et de taxe d'archéologie préventive. L'annexe permanente jusqu'à 5 m² n'est en principe pas soumise à ces taxes (pas de formalité, donc pas de taxe), sauf si elle est accolée au bâtiment et déclenche une DP — dans ce cas, la taxe d'aménagement est due si la surface taxable dépasse 5 m². Pour plus de renseignements, il faut contacter le centre départemental des impôts fonciers (CDIF).
- Taxe d'aménagement : due pour les annexes permanentes de plus de 5 m² (montant selon surface taxable, valeur forfaitaire et taux locaux).
- Taxe d'archéologie préventive : due dans les communes concernées.
- Impôts fonciers : possible incidence de la nouvelle construction sur le revenu cadastral et la taxe foncière.
- Annexe provisoire : dispensée de taxe d'aménagement et de taxe d'archéologie préventive.
- Simulateur : estimation du montant sur impots.gouv.fr.
La taxe d'aménagement est généralement due dans les 12 mois suivant la fin des travaux. Un avis d'imposition est adressé par le centre des finances publiques. En cas de litige sur l'assiette ou le montant, une réclamation gracieuse peut être déposée auprès du service des impôts compétent.
Textes applicables
- Code de l'urbanisme : article R* 421-1Texte réglementaire — formalités d'urbanisme
- Code de l'urbanisme : article R* 421-2Texte réglementaire — franchise 5 m²
- Code de l'urbanisme : article R* 421-5Texte réglementaire — secteurs protégés
- Code civil : articles 675 à 680Texte légal — vues et distances entre propriétés
- Code général des impôts : articles 1635 quater A à 1635 quater TTexte légal — taxe d'aménagement
- Code général des impôts : article 235 ter ZGTexte légal — taxe d'archéologie préventive
- Code de l'urbanisme : article R*421-7Légifrance
- Code de l'urbanisme : article R421-9Légifrance
- Code de l'urbanisme : article R421-11Légifrance
- Code de l'urbanisme : article R111-17Légifrance
- Code de l'urbanisme : article L111-14Légifrance
Sources officielles
- OuvrirService-Public.fr
Quelle autorisation d'urbanisme déposer pour installer une annexe dans son jardin ?
Vérifiée le 2026-10-04
Voir aussi
- Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
- Formulaire de déclaration préalable (CERFA n° 16702)
- Formulaire de permis de construire maison individuelle (CERFA n° 13406)
- Formulaire de permis de construire autre bâtiment (CERFA n° 13409)
- Basu de Paris — guichet électronique unique d'urbanisme
- Simulateur des taxes d'urbanisme (impots.gouv.fr)
Les seuils de surface (5 m², 20 m²), les règles des PLU et les taux de taxes d'aménagement varient selon les communes et les documents d'urbanisme. Vérifier les règles applicables auprès du service de l'urbanisme de sa mairie avant tout dépôt de dossier.
