Un ressortissant européen peut entrer en France et y séjourner pour une durée de moins de trois mois sans formalité particulière. Il n'a pas besoin de visa, ni de titre de séjour, ni d'autorisation de travail. Il doit simplement être muni d'un passeport ou d'une carte d'identité en cours de validité. Cette liberté de circulation est l'un des principes fondamentaux de l'Union européenne.
La situation est légèrement différente pour les membres de sa famille qui ne sont pas eux-mêmes européens. Selon leur nationalité, ils peuvent être dispensés de visa ou, au contraire, devoir en demander un. Le visa est alors délivré gratuitement et selon une procédure accélérée. Cette distinction est importante pour préparer un séjour ou une visite familiale.
Le séjour de moins de trois mois ne doit pas être confondu avec le séjour de longue durée. Au-delà de trois mois, des conditions supplémentaires s'appliquent, même pour les citoyens européens. La présente page traite exclusivement de la période initiale de trois mois.
La réponse en bref
Un citoyen de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de la Suisse peut entrer et séjourner en France jusqu'à trois mois sans formalité. Il doit pouvoir justifier de son identité avec un passeport ou une carte d'identité valide.
Il peut exercer une activité salariée ou non salariée pendant ce séjour. Aucun titre de séjour ni aucune autorisation de travail ne sont exigés.
Les membres de sa famille proche peuvent l'accompagner ou le rejoindre. S'ils ne sont pas européens, ils peuvent être dispensés de visa s'ils possèdent un titre de séjour en cours de validité délivré par un autre État de l'Espace économique européen ou par la Suisse, accompagné d'un passeport valide, ou s'ils sont ressortissants d'un pays dispensé de visa pour le court séjour. Sinon, ils doivent demander un visa, délivré gratuitement et dans les meilleurs délais.
Qui est considéré comme européen ?
Au sens de cette fiche, est considéré comme européen le ressortissant d'un État membre de l'Union européenne, d'un État partie à l'Espace économique européen ou de la Suisse. Cela inclut notamment les ressortissants allemands, belges, espagnols, italiens, portugais, polonais, roumains, mais aussi islandais, liechtensteinois, norvégiens et suisses.
Les ressortissants britanniques ne bénéficient plus de la libre circulation depuis le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. Leur situation dépend de l'accord de retrait et des règles applicables. Ils ne doivent pas être traités comme des citoyens européens pour l'application de cette fiche.
Les personnes qui possèdent la nationalité d'un État membre et celle d'un pays tiers sont considérées comme européennes. La double nationalité peut toutefois avoir des conséquences dans certains domaines, notamment pour les contrôles d'identité.
Les membres de la famille concernés
Les membres de la famille d'un Européen peuvent l'accompagner ou le rejoindre s'ils relèvent de l'une des catégories suivantes : le conjoint ou l'épouse, l'enfant de moins de 21 ans ou à charge, l'ascendant direct à charge, et l'enfant.
La notion de « à charge » suppose que la personne dépend matériellement du citoyen européen. Cette dépendance doit pouvoir être justifiée. Elle ne se présume pas du seul fait du lien familial.
Les membres de la famille qui sont eux-mêmes européens bénéficient de la libre circulation. Ceux qui sont ressortissants d'un pays tiers relèvent des règles applicables aux membres de la famille d'un citoyen de l'Union.
Les documents à présenter
Pour le citoyen européen, un passeport ou une carte d'identité en cours de validité suffit. Aucun visa n'est exigé. Aucun titre de séjour n'est exigé pour un séjour de moins de trois mois.
Pour le membre de la famille non européen, deux situations doivent être distinguées. S'il possède un titre de séjour en cours de validité délivré par un autre État de l'Espace économique européen ou par la Suisse, accompagné d'un passeport valide, il est dispensé de visa. S'il est ressortissant d'un pays dispensé de visa pour le court séjour, il peut entrer sans visa.
Dans les autres cas, il doit demander un visa. Le visa est délivré gratuitement et dans les meilleurs délais, dans le cadre d'une procédure accélérée. Toute décision de refus doit être motivée, sauf si des motifs liés à la sûreté de l'État s'y opposent.
Le droit au travail
Un citoyen européen peut travailler en France pendant son séjour de moins de trois mois. Il n'a pas besoin d'autorisation de travail ni de titre de séjour. Il peut être salarié, travailleur indépendant, stagiaire ou exercer une activité libérale.
Cette liberté d'activité ne dispense pas de respecter les règles applicables à l'activité exercée. Certaines professions sont réglementées et nécessitent une qualification ou une autorisation spécifique. Les obligations fiscales et sociales s'appliquent.
L'employeur doit respecter le droit du travail français. Il doit déclarer le salarié et cotiser aux organismes compétents. Le fait que le salarié soit européen ne dispense pas de ces obligations.
Le séjour de plus de trois mois
Au-delà de trois mois, le citoyen européen peut séjourner en France s'il exerce une activité professionnelle, s'il dispose de ressources suffisantes et d'une assurance maladie, s'il est étudiant ou s'il est membre de la famille d'un citoyen européen qui remplit ces conditions.
Il n'est pas tenu de demander un titre de séjour, mais il peut demander une carte de séjour pour faire constater son droit au séjour. Cette carte est utile pour certaines démarches administratives.
Les conditions de ressources et d'assurance maladie visent à éviter que le séjour ne constitue une charge déraisonnable pour le système d'assistance sociale. Elles sont appréciées au regard de la situation personnelle.
L'assurance maladie et les droits sociaux
Pendant un séjour de moins de trois mois, le citoyen européen peut bénéficier de la carte européenne d'assurance maladie s'il est affilié à un régime de sécurité sociale dans son pays d'origine. Cette carte facilite l'accès aux soins lors d'un séjour temporaire.
Les personnes qui ne disposent pas de cette carte peuvent souscrire une assurance privée. Il est recommandé de vérifier la couverture avant le départ.
Les droits sociaux sont limités pendant un séjour de courte durée. Les prestations sociales sont généralement subordonnées à des conditions de résidence et d'affiliation. Il ne faut pas confondre libre circulation et accès immédiat à toutes les prestations.
Le logement et l'hébergement
Un citoyen européen qui séjourne moins de trois mois peut être hébergé par un particulier, séjourner à l'hôtel ou louer un logement. Il n'existe pas de condition de logement spécifique pour cette période.
L'hébergeant peut être amené à fournir une attestation d'accueil dans certains cas, notamment pour un ressortissant de pays tiers. Pour les citoyens européens, cette formalité n'est généralement pas exigée.
Il est conseillé de conserver les justificatifs de réservation ou d'hébergement, notamment en cas de contrôle.
Les contrôles et les refus d'entrée
Un citoyen européen peut être soumis à un contrôle d'identité dans les conditions prévues par la loi. Il doit pouvoir présenter un passeport ou une carte d'identité valide.
L'entrée peut être refusée pour des motifs d'ordre public, de sécurité publique ou de santé publique. La décision doit être motivée et susceptible de recours. Les mesures d'éloignement sont encadrées.
Les membres de la famille non européens peuvent faire l'objet de contrôles spécifiques. Ils doivent présenter les documents requis.
Les erreurs fréquentes
La première erreur est de croire qu'un citoyen européen a besoin d'un titre de séjour pour un séjour de moins de trois mois. Ce n'est pas le cas.
La deuxième est de croire que le membre de la famille non européen est automatiquement dispensé de visa. La dispense dépend de sa nationalité et de son titre de séjour.
La troisième est de confondre séjour de courte durée et séjour de longue durée. Les conditions ne sont pas les mêmes.
La quatrième est de négliger l'assurance maladie. Une couverture est recommandée, même pour un court séjour.
La cinquième est de croire que la libre circulation dispense de respecter les règles professionnelles et fiscales. Les obligations applicables continuent de s'appliquer.
Cas particuliers
Les travailleurs frontaliers qui résident dans un pays voisin et travaillent en France relèvent de règles spécifiques. Ils ne séjournent pas nécessairement en France de manière continue.
Les étudiants européens peuvent suivre une formation en France. Pour un séjour de plus de trois mois, ils doivent remplir les conditions applicables aux étudiants.
Les personnes qui exercent une activité saisonnière peuvent être concernées par des règles particulières. Il est conseillé de se renseigner auprès des organismes compétents.
Questions fréquentes
Un Européen a-t-il besoin d'un visa pour venir en France ?
Non, pas pour un séjour de moins de trois mois. Un passeport ou une carte d'identité en cours de validité suffit.
Un Européen peut-il travailler sans titre de séjour ?
Oui. Il peut exercer une activité salariée ou non salariée sans autorisation de travail ni titre de séjour.
Les membres de la famille non européens ont-ils besoin d'un visa ?
Cela dépend de leur nationalité et de leur titre de séjour. Certains sont dispensés, d'autres doivent demander un visa gratuit.
Le visa pour le membre de la famille est-il payant ?
Il est délivré gratuitement, dans le cadre d'une procédure accélérée.
Que se passe-t-il après trois mois ?
Le citoyen européen peut séjourner s'il remplit les conditions applicables : activité professionnelle, ressources et assurance maladie, études, ou lien familial avec un citoyen européen.
Un Européen peut-il être expulsé ?
Oui, dans des cas limités liés à l'ordre public, à la sécurité publique ou à la santé publique. Les décisions doivent respecter les garanties prévues.
Faut-il une assurance maladie pour un court séjour ?
Elle n'est pas toujours obligatoire, mais elle est fortement recommandée. La carte européenne d'assurance maladie facilite l'accès aux soins.
La libre circulation : un droit, pas une absence de règles
La libre circulation des citoyens européens est un droit fondamental, mais elle n'est pas illimitée. Elle s'exerce dans le respect des conditions prévues par les traités et par la directive 2004/38/CE. L'entrée et le séjour de moins de trois mois sont largement libres, mais les États peuvent imposer des contrôles d'identité et refuser l'entrée pour des motifs d'ordre public.
Cette distinction est importante : le fait qu'aucune formalité ne soit exigée ne signifie pas qu'aucune règle ne s'applique. Les citoyens européens doivent pouvoir justifier de leur identité. Ils ne doivent pas représenter une menace pour l'ordre public, la sécurité publique ou la santé publique.
La libre circulation comprend aussi le droit de chercher un emploi et de travailler. Les États membres ne peuvent pas exiger un titre de séjour pour un séjour de moins de trois mois. Ils peuvent toutefois prendre des mesures si la personne devient une charge déraisonnable pour le système d'assistance sociale.
Les conditions d'entrée selon le code frontières
Le code frontières Schengen s'applique aux citoyens européens lorsqu'ils franchissent une frontière extérieure de l'espace Schengen. Ils doivent présenter un document de voyage valide. Ils peuvent être soumis à des vérifications destinées à confirmer leur identité et leur qualité de citoyen européen.
Les membres de la famille non européens doivent présenter un passeport valide et, le cas échéant, un visa. Ils peuvent également devoir justifier du lien familial et des conditions du séjour.
Les contrôles ne doivent pas être discriminatoires. Ils doivent respecter la dignité des personnes et les règles de protection des données. Les données collectées lors des contrôles sont encadrées.
La carte européenne d'assurance maladie en pratique
La carte européenne d'assurance maladie est délivrée par l'organisme de sécurité sociale du pays d'origine. Elle permet de bénéficier des soins nécessaires lors d'un séjour temporaire dans un autre État membre, dans les mêmes conditions que les assurés de cet État.
Elle ne remplace pas une assurance voyage complémentaire. Elle couvre les soins nécessaires, mais pas nécessairement le rapatriement ou les frais non pris en charge. Il est recommandé de vérifier les conditions avant le départ.
Pour obtenir la carte, il faut s'adresser à son organisme d'assurance maladie. La carte peut être obtenue gratuitement. Elle est valable pour une durée limitée et doit être renouvelée.
Le séjour touristique et la location
Un citoyen européen peut louer un logement pour un séjour de courte durée. Il peut signer un bail de courte durée, une réservation hôtelière ou un contrat de location saisonnière. Les règles du droit français s'appliquent.
Le bailleur peut demander une pièce d'identité et des justificatifs. Il ne peut pas exiger un titre de séjour pour un citoyen européen. Il peut toutefois demander des garanties financières.
Les locations meublées de courte durée sont encadrées par la réglementation locale. Certaines communes imposent une autorisation de changement d'usage. Le locataire n'est pas responsable de ces formalités, mais il doit vérifier que le logement est proposé légalement.
Les enfants et la scolarisation
Les enfants d'un citoyen européen qui séjournent en France peuvent être scolarisés. L'inscription à l'école est un droit, sous réserve des règles d'âge et de résidence. Les parents doivent se rapprocher de la mairie de leur commune.
Pour un séjour de moins de trois mois, une scolarisation temporaire peut être organisée. Les établissements peuvent demander des documents d'état civil et des justificatifs de domicile.
Les enfants membres de la famille d'un citoyen européen bénéficient de droits spécifiques. Ils peuvent être accompagnés dans leurs démarches par les services sociaux et les associations.
Le départ et le retour
Un citoyen européen peut quitter la France librement. Il n'a pas de formalité de sortie à accomplir. Il peut revenir ultérieurement, dans les mêmes conditions.
Les séjours de courte durée ne doivent pas être utilisés pour contourner les règles du séjour de longue durée. Un enchaînement de séjours de moins de trois mois peut être examiné par les autorités.
Les membres de la famille non européens doivent vérifier les conditions de leur retour dans leur pays d'origine ou de leur entrée dans un autre pays. Les règles de visa peuvent être différentes.
Les droits des membres de la famille
Les membres de la famille d'un citoyen européen bénéficient de droits dérivés. Ils peuvent séjourner avec lui, travailler et étudier, sous conditions. Les modalités dépendent de leur nationalité et de leur lien familial.
Les membres de la famille qui ne sont pas européens peuvent demander une carte de séjour « membre de la famille d'un citoyen de l'Union ». Cette carte facilite leurs démarches. Elle n'est pas obligatoire pour un séjour de moins de trois mois, mais elle peut être utile pour un séjour plus long.
Les refus de visa ou de séjour doivent être motivés. Les recours sont encadrés. Il est conseillé de consulter un avocat ou une association spécialisée.
Le rôle des mairies et des organismes
Les mairies peuvent délivrer des attestations d'accueil, des certificats de résidence ou des informations sur la scolarisation. Elles ne sont pas compétentes pour délivrer des titres de séjour.
Les organismes de sécurité sociale, les caisses d'allocations familiales et les services sociaux peuvent renseigner sur les droits. Les conditions d'accès varient selon la situation.
Les associations européennes et les centres d'information peuvent aider les citoyens à comprendre leurs droits. Le réseau Europe Direct répond aux questions générales sur l'Union européenne.
Questions fréquentes (suite)
Un Européen doit-il s'inscrire à la mairie ?
Il n'existe pas d'obligation générale d'inscription à la mairie pour un séjour de moins de trois mois. Certaines communes peuvent proposer une inscription volontaire.
Un Européen peut-il bénéficier de la CMU ou de la PUMA ?
L'accès aux droits sociaux dépend de la situation et des conditions de résidence. Il ne faut pas confondre libre circulation et accès automatique aux prestations.
Un Européen peut-il acheter un bien immobilier en France ?
Oui, sous réserve des règles applicables. L'achat d'un bien ne confère pas automatiquement un droit au séjour de longue durée.
Un Européen peut-il créer une entreprise en France ?
Oui. Il peut exercer une activité indépendante et créer une entreprise, sous réserve de respecter les règles applicables à l'activité.
Que faire en cas de refus d'entrée ?
La décision doit être motivée. Les voies de recours dépendent des circonstances. Il est conseillé de demander l'assistance d'un avocat ou d'une association.
Les séjours répétés et la résidence effective
Un citoyen européen peut effectuer plusieurs séjours de moins de trois mois en France. Cependant, la répétition de séjours courts ne doit pas être utilisée pour établir une résidence de fait sans remplir les conditions du séjour de longue durée. Les autorités peuvent examiner la situation globale.
La notion de résidence effective est importante pour l'accès à certaines prestations et pour l'exercice de certains droits. Elle suppose une présence stable et habituelle, et non une succession de passages.
Les personnes qui partagent leur temps entre plusieurs États membres doivent vérifier les règles applicables dans chaque pays. La coordination des systèmes de sécurité sociale peut être complexe.
Les voyageurs frontaliers et les travailleurs détachés
Les travailleurs frontaliers résident dans un pays et travaillent dans un autre. Ils ne sont pas nécessairement soumis aux mêmes règles que les personnes qui s'installent en France.
Les travailleurs détachés par un employeur établi dans un autre État membre exécutent une prestation temporaire en France. Leur situation relève du détachement, avec des obligations déclaratives pour l'employeur.
Ces situations ne doivent pas être confondues avec la libre circulation des personnes. Chaque régime a ses propres règles.
Le séjour et les prestations sociales
Pendant un séjour de moins de trois mois, l'accès aux prestations sociales est limité. Les prestations sont généralement subordonnées à des conditions de résidence et d'affiliation.
Un citoyen européen qui travaille en France peut bénéficier de certaines prestations liées à l'activité. Les conditions dépendent de la situation.
Il ne faut pas confondre libre circulation et accès automatique à toutes les aides. Chaque prestation a ses propres règles.
Les enfants et l'école
Les enfants d'un citoyen européen peuvent être scolarisés en France. L'inscription est un droit, sous réserve des règles d'âge et de résidence.
Les parents doivent se rapprocher de la mairie de leur commune. Les établissements peuvent demander des documents d'état civil et un justificatif de domicile.
La scolarisation peut être temporaire ou durable, selon la durée du séjour.
Le contrôle des séjours courts
Les séjours courts peuvent être contrôlés, notamment aux frontières et dans les zones frontalières. Un citoyen européen doit pouvoir justifier de son identité.
Les contrôles ne doivent pas être discriminatoires. Ils doivent respecter la dignité et la vie privée.
Un séjour irrégulier peut entraîner des conséquences, notamment une mesure d'éloignement dans des cas limités.
Le rôle des compagnies de transport
Les compagnies aériennes et maritimes vérifient les documents avant l'embarquement. Elles peuvent refuser un passager qui ne présente pas les documents requis.
Un citoyen européen doit présenter un passeport ou une carte d'identité valide. Les membres de la famille non européens doivent présenter les documents exigés.
Il est conseillé de vérifier les conditions de la compagnie avant le départ.
Le retour et les séjours ultérieurs
Un citoyen européen peut quitter et revenir librement. Les séjours courts ne nécessitent pas de formalité.
Les séjours répétés peuvent être examinés si la personne cherche à contourner les règles du séjour de longue durée.
Il est conseillé de conserver les justificatifs de séjour et de ressources.