Fournitures

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU AU PROFIT DE LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE

EPA / CNMSS · Publié le 15 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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Fournitures
Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
EPA / CNMSS
Lieu d'exécution
Département 83, 75
Date limite
04 nov. 2026, 13:00
Référence
26-99940
Procédure
Procédure Adaptée
Clôture dans 1 jour.

Acheteur et communication

Identification

EPA / CNMSS

Contact

Non précisé

Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 83, 75
Annonce n° 26-99940
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPA / CNMSS
Correspondant : MME SAVAL-GAIDDON Audrey, Acheteur Négociateur
Adresse :  247 AV AV JACQUES CARTIER, 83000 TOULON
Coordonnées :
Courriel : serviceachat@cnmss.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Achat et livraison de fournitures de bureau au profit de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale.
Lieu de livraison :  247 Avenue Jacques Cartier, 83000 TOULON
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Section 12 - Adresses complémentaires
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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