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Marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’un diagnostic de maîtrise d’usage (AMU).

CNOUS · Publié le 14 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
CNOUS
Lieu d'exécution
Département 92, 35, 38, 75, 67, 91
Date limite
13 nov. 2026, 13:00
Référence
26-99482
Procédure
Procédure Adaptée
Clôture dans 9 jours.

Acheteur et communication

Identification

CNOUS

Contact

Non précisé

Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 92, 35, 38, 75, 67, 91
Annonce n° 26-99482
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Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CNOUS
Correspondant : M. Le Couedic Paul, Juriste de la commande publique
Adresse :  60 boulevard boulevard du Lycée, 92170 Vanves
Coordonnées :
Téléphone : 0618637371
Courriel : marchespublics@cnous.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : La présente consultation porte sur un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d'un diagnostic de maîtrise d'usage (AMU)
Lieu d'exécution :  60 boulevard du Lycée boulevard boulevard du Lycée, 92170 Vanves
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Services
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Aucune
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
24 mois et 730 jours à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Sans objet
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : code de la commande publique
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Voir RC
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 9 - Délai d'urgence
Délai d'urgence - Justification : Des justification sont à fournir
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois et 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Section 12 - Adresses complémentaires
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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