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Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze

SM Interdepart Vallée de la Lèze · Publié le 13 oct. 2026 · Avis de marché

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Travaux
Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
SM Interdepart Vallée de la Lèze
Lieu d'exécution
Département 31, 9
Date limite
18 nov. 2026, 13:00
Référence
26-99178
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV
45112710
Valeur estimée
120 000 €
Lots
5
Clôture dans 14 jours.

Acheteur et communication

Identification

SM Interdepart Vallée de la Lèze

SIRET : 25310319600015

31410 Saint Sulpice Sur Leze

Contact

Da Silva Marion

ruissellement@smival.fr
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Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 31, 09
Annonce n° 26-99178
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SM Interdepart Vallée de la Lèze
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25310319600015
Ville : Saint Sulpice Sur Leze
Code postal : 31410
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 31, 09
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : Marché SpongeWorks
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Da Silva Marion
Adresse mail du contact : ruissellement@smival.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 561873849
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Condition : être inscrit au registre du commerce ou des métiers pour une activité compatible avec l'objet du marché (travaux de plantation, terrassement, régalage), et ne pas être en situation d'interdiction de soumissionner (art. R2143-3 du CCP). Moyens de preuve : -extrait Kbis de moins de 3 mois ; -déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ; -en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché.
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4). Moyen de preuve : attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières). Moyen de preuve : liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112710
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un marché de travaux et concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée de la Lèze.
Lieu principal d'exécution du marché : Le Fossat à Beaumont-sur-Lèze
Durée du marché (en mois) : 5
Valeur estimée (H.T.) : 120000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Création de mares, baissières, plantation de haies
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 16000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Le Fossat (09)
  • Description du lot : Mares, baissières, plantation de haies
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Le Fossat/Carla Bayle (09)
  • Description du lot : Mares, baissières, plantation de haies
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Lézat-sur-Lèze (09)
  • Description du lot : Plantation de haies
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 13000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)
  • Description du lot : Mare, plantation de haies, régalage de terrain
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Beaumont-sur-Lèze (31)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : A prévoir avec le donneur d'ordre
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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