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AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027
DM - Direction des mobilités · Publié le 12 oct. 2026 · Avis de marché
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Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- DM - Direction des mobilités
- Lieu d'exécution
- Département 73, 69
- Date limite
- 16 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-98360
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 60130000
- Lots
- 2
Clôture dans 12 jours.
Acheteur et communication
Identification
DM - Direction des mobilités
SIRET : 20005376700014
69269 Lyon cedex 2
Contact
DACHA
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
73, 69
Annonce n°
26-98360
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DM - Direction des mobilités
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 73, 69
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vzRCexepT4
Identifiant interne de la consultation : DAF_2026_000387
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : DACHA
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Licences
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Transport
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : AT73 - Transports scolaires 2 lots - 2027
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins - 2 lots
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône, Savoie
Durée du marché (en mois) : 7
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : LOT 1 - 73-1901 DOMESSIN < > CHAMPAGNEUX < > SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (COLLEGE)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 eurosLieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
-
Description du lot : LOT 2 - 73 -1907 SAINT-GENIX-LES-VILLAGES (PRIMAIRES/COLLEGE)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 eurosLieu d'exécution du lot : Rhône, Savoie
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.