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Marché d'entretien et de maintenance des systèmes de portes, barrières levantes et portails pour le Département du Territoire de Belfort
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · Publié le 08 oct. 2026 · Avis de marché
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Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Lieu d'exécution
- Département 90
- Date limite
- 09 nov. 2026, 12:00
- Référence
- 26-97421
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 50712000
Clôture dans 5 jours.
Acheteur et communication
Identification
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET : 22900001300040
90000 Belfort
Contact
Service de la commande publique
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
90
Annonce n°
26-97421
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2026C085
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/11/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché d'entretien et de maintenance des systèmes de portes, barrières levantes et portails pour le Département du Territoire de Belfort
Code CPV principal - Descripteur principal : 50712000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'entretien et de maintenance des systèmes de portes, barrières levantes et portails pour le Département du Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.