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URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISM-.
VANDOEUVRE-LES-NANCY · Publié le 06 oct. 2026 · Avis de marché
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Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Lieu d'exécution
- Département 54
- Date limite
- 06 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-96345
- Procédure
- Procédure Ouverte
Clôture dans 2 jours.
Acheteur et communication
Identification
VANDOEUVRE-LES-NANCY
SIRET : 21540547300012
54500 VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Contact
Patrice DONATI
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
54
Annonce n°
26-96345
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Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : VANDOEUVRE-LES-NANCY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540547300012
Ville : VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal : 54500
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41745
Identifiant interne de la consultation : VAND2622
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Patrice DONATI
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l’entreprise.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service urbanisme
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISM-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandœuvre et de tout autre projet architectural ou d’aménagement urbain public ou privé, la Commune souhaite recourir à l’expertise d’un urbaniste conseil.
Il s’agit d’une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande: Montant maximum :
- 70 000 € HT/AN .
Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation.
Le candidat ou son groupement devront obligatoirement être dotés des compétences suivantes :
• Urbaniste (diplôme et expérience significative requis) ;
• Techniques de communication, de concertation, médiation, écoute.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.-.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Vandoeuvre
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 210000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.