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Travaux d'amélioration des organes hydromécaniques de la prise d'eau des bassins de Grosmagny
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · Publié le 01 oct. 2026 · Avis de marché
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Travaux
Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Lieu d'exécution
- Département 90, 25, 70, 39
- Date limite
- 12 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-94604
- Procédure
- Procédure Ouverte
Clôture dans 7 jours.
Acheteur et communication
Identification
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET : 22900001300040
Contact
Service de la Commande Publique
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
90, 25, 70, 39
Annonce n°
26-94604
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90, 25, 70, 39
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026C086
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références de travaux similaires Qualifications et certifications
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'amélioration des organes hydromécaniques de la prise d'eau des bassins de Grosmagny
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'amélioration des organes hydromécaniques de la prise d'eau des bassins de Grosmagny
Lieu principal d'exécution du marché : Grosmagny
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite aura lieu le mardi 13 octobre 2026, à 14h00, à l'adresse suivante :
Entrée Nord des Bassins
Route départementale n° 23
GROSMAGNY (90200)
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.