Travaux
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d'eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac
Communauté d'Agglomération Grand Cognac · Publié le 25 sept. 2026 · Avis de marché
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Travaux
Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Grand Cognac
- Lieu d'exécution
- Département 16
- Date limite
- 19 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-92996
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 45232150
Clôture dans 14 jours.
Acheteur et communication
Identification
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
SIRET : 20007051400019
16111 COGNAC
Contact
Service des marchés publics
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
16
Annonce n°
26-92996
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007051400019
Ville : COGNAC
Code postal : 16111
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 16
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1880329
Identifiant interne de la consultation : CA26175
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service des marchés publics
Numéro de téléphone du contact : +33 517223140
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité Territoriale
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d'eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232150
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique.
- Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes (articles L.2113-11 et R.2113-2 du code de la commande publique).
- Procédure adaptée - R.2123-1 du code de la commande publique.
L'accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000.00 euros HT sur la globalité de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution du marché : FRI31 - Charente
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.