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Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
EHPAD LES TILLEULS 01 · Publié le 23 sept. 2026 · Avis de marché
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Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- EHPAD LES TILLEULS 01
- Lieu d'exécution
- Département 1, 69, 38, 26
- Date limite
- 09 nov. 2026, 18:00
- Référence
- 26-91774
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 66510000
- Lots
- 4
Clôture dans 3 jours.
Acheteur et communication
Identification
EHPAD LES TILLEULS 01
SIRET : 26010014400013
01120 MONTLUEL
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
01, 69, 38, 26
Annonce n°
26-91774
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EHPAD LES TILLEULS 01
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26010014400013
Ville : MONTLUEL
Code postal : 01120
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 01, 69, 38, 26
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1183306
Identifiant interne de la consultation : AOMA-01-2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : SANSON Julie
Adresse mail du contact : direction@ehpadmontluel.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 472251818
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : Critères techniques : 0,5
Critères prix : 0,4
Critères social : 0,1
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché d'assurances
Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'assurances
Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Lieu principal d'exécution du marché : Montluel
Durée du marché (en mois) : 60
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : dommages aux biensCode(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200Lieu d'exécution du lot : Montluel
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Description du lot : responsabilité civileCode(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000Lieu d'exécution du lot : Montluel
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Description du lot : Risques statutairesCode(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66512000Lieu d'exécution du lot : Montluel
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Description du lot : Cyber risqueCode(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66000000Lieu d'exécution du lot : Montluel
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.