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Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney-.
Communauté de communes des Hautes Vosges · Publié le 21 sept. 2026 · Avis de marché
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Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- Communauté de communes des Hautes Vosges
- Lieu d'exécution
- Département 88
- Date limite
- 06 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-91187
- Procédure
- Procédure Adaptée
La date limite est passée.
Acheteur et communication
Identification
Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact
Non précisé
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
88
Annonce n°
26-91187
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Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes des Hautes Vosges
Correspondant : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3éme DIA,
88310
CORNIMONT
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41608
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney
Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney-.
Lieu d'exécution et de livraison :24 Rue de la 3éme DIA,
88310
CORNIMONT
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
20260921-01-323
Renseignements complémentaires :
La prestation est réservée à une profession particulière : le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des assurances.
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA,
88310
CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel :
contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA,
88310
CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel :
contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA,
88310
CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel :
contact@cchautesvosges.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA,
88310
CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel :
contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA,
88310
CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel :
contact@cchautesvosges.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.