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PROPRETE DES PLACES, COURS D'ECOLES ET PARKING
MAIRIE DE CUGNAUX · Publié le 29 oct. 2026 · Avis de marché
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Services
Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- MAIRIE DE CUGNAUX
- Lieu d'exécution
- Département 31
- Date limite
- 27 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-105392
- Procédure
- Procédure Adaptée
Clôture dans 25 jours.
Acheteur et communication
Identification
MAIRIE DE CUGNAUX
Contact
Non précisé
Description et lots
PROPRETE DES PLACES, COURS D'ECOLES ET PARKING
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
26-105392
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX
Correspondant : MME Plantevin Nataly, Gestionnaire Commande Publique
Adresse : Place de l'église,
31270
Cugnaux
Coordonnées :
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_dupaxlUI-a
Téléphone :
0562207627
Courriel :
marches.publics@mairie-cugnaux.fr
Adresse internet :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : PROPRETE DES PLACES, COURS D'ECOLES ET PARKING
Lieu d'exécution et de livraison :Commune de Cugnaux,
31270
Cugnaux
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
01/01/2027
Section 5 - Conditions relative au marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026-23
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Coordonnées :
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.