Formation en langue à destination des adultes
Mairie de Garges-lès-Gonesse · Publié le 28 oct. 2026 · Avis de marché

L'essentiel du marché
- Acheteur
- Mairie de Garges-lès-Gonesse
- Lieu d'exécution
- Département 95, 91, 92, 93
- Date limite
- 23 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-105015
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 80510000
- Valeur estimée
- 340 000 €
- Lots
- 2
Acheteur et communication
Identification
Mairie de Garges-lès-Gonesse
SIRET : 21950268900017
95141 Garges-les-gonesse cedex
Procédure et conditions
Conditions de participation
Garanties professionnelles
Capacité économique et financière
Justificatifs administratifs : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿1 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿2 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance
Capacité technique et professionnelle
Justificatifs techniques : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°1 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°2 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle
Variantes
Non
Informations complémentaires
La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s) An(s), à compter du 17/01/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Les accords-cadres sont reconductibles de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Les délais d'exécution des prestations concernées sont fixés dans chaque bon de commande.
Description et lots
Formation en langue à destination des adultes
Ateliers sociolinguistiques
CPV : 80510000Lieu : Ville de Garges-lès-GonesseValeur : 240 000 €Remise à niveau professionnelle
CPV : 80510000Lieu : Ville de Garges-lès-GonesseValeur : 100 000 €
Avis officiel complet
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Garanties professionnelles
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Justificatifs administratifs : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿1 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿2 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Justificatifs techniques : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°1 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°2 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle
-
Description du lot : Ateliers sociolinguistiquesCode(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80510000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 240000 eurosLieu d'exécution du lot : Ville de Garges-lès-Gonesse
-
Description du lot : Remise à niveau professionnelleCode(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80510000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 eurosLieu d'exécution du lot : Ville de Garges-lès-Gonesse
Le dossier de consultation fait foi