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Formation en langue à destination des adultes

Mairie de Garges-lès-Gonesse · Publié le 28 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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Services
Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
Mairie de Garges-lès-Gonesse
Lieu d'exécution
Département 95, 91, 92, 93
Date limite
23 nov. 2026, 13:00
Référence
26-105015
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV
80510000
Valeur estimée
340 000 €
Lots
2
Clôture dans 21 jours.

Acheteur et communication

Identification

Mairie de Garges-lès-Gonesse

SIRET : 21950268900017

95141 Garges-les-gonesse cedex

Contact

M Benoit JIMENEZ

marches@villedegarges.com

Procédure et conditions

Conditions de participation

Garanties professionnelles

Capacité économique et financière

Justificatifs administratifs : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿1 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿2 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance

Capacité technique et professionnelle

Justificatifs techniques : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°1 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°2 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle

Variantes

Non

Informations complémentaires

La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s) An(s), à compter du 17/01/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Les accords-cadres sont reconductibles de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Les délais d'exécution des prestations concernées sont fixés dans chaque bon de commande.

Description et lots

Formation en langue à destination des adultes

  • Ateliers sociolinguistiques

    CPV : 80510000Lieu : Ville de Garges-lès-GonesseValeur : 240 000 €
  • Remise à niveau professionnelle

    CPV : 80510000Lieu : Ville de Garges-lès-GonesseValeur : 100 000 €
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 95, 91, 92, 93
Annonce n° 26-105015
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Garges-lès-Gonesse
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21950268900017
Ville : Garges-les-gonesse cedex
Code postal : 95141
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95, 91, 92, 93
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26.176
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M Benoit JIMENEZ
Adresse mail du contact : marches@villedegarges.com
Numéro de téléphone du contact : +33 0134533200
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Garanties professionnelles
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Justificatifs administratifs : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿1 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance Lot n¿2 : Déclaration sur l'honneur Situation de redressement judiciaire Pouvoir Déclaration chiffre d'affaires Attestation d'assurance
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Justificatifs techniques : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°1 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle Lot n°2 : Références de livraisons ou services similaires Déclaration d'effectifs Titre d'études et professionnels Description des moyens techniques Certificats de qualification professionnelle
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : La Ville de Garges-Lès-Gonesse
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Formation en langue à destination des adultes
Code CPV principal - Descripteur principal : 80510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Formation en langue à destination des adultes
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Garges-lès-Gonesse
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 340000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Ateliers sociolinguistiques
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80510000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 240000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Ville de Garges-lès-Gonesse
  • Description du lot : Remise à niveau professionnelle
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80510000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Ville de Garges-lès-Gonesse
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s) An(s), à compter du 17/01/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Les accords-cadres sont reconductibles de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Les délais d'exécution des prestations concernées sont fixés dans chaque bon de commande.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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