Maintenance des pompes de relevage, de vidange et de nettoyage des installations d'assainissement des Résidences Autonomie et Ehpad du Ccas de Villeurbanne
Ccas de Villeurbanne · Publié le 28 oct. 2026 · Avis de marché

L'essentiel du marché
- Acheteur
- Ccas de Villeurbanne
- Lieu d'exécution
- Département 69
- Date limite
- 04 déc. 2026, 13:00
- Référence
- 26-105001
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 90480000
Acheteur et communication
Identification
Ccas de Villeurbanne
SIRET : 26691018100012
69601 Villeurbanne Cedex
Contact
Service marchés du Ccas via l'onglet correspondance de la plateforme Aws
Procédure et conditions
Conditions de participation
Formulaire Dc1 : comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats. Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations. Formulaire Dc2 : le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes :
Capacité économique et financière
Chiffre d'affaires annuel général : chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat avec une répartition par fonction (encadrement administratif, technique et logistique) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critères d'attribution
Valeur technique : 50% Performances en matière de protection de l'environnement : 10% Prix : 40%
Variantes
Non
Informations complémentaires
Le candidat pourra, avant le dépôt de l'offre, se rendre sur les lieux d'exécution du marché pour appréhender au mieux les prestations à réaliser et les installations en place. La visite des établissements est facultative et non obligatoire durant la phase de passation du présent marché. Elle est néanmoins fortement conseillée
Description et lots
Le présent marché a pour objet la maintenance des pompes de relevage, de vidange et de nettoyage des installations d'assainissement des Résidences Autonomie et EHPAD du CCAS de Villeurbanne. Accord-cadre exécutable par l'émission de bons de commande. La période initiale de l'accord-cadre est de deux ans ferme à compter du 22 décembre 2026 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 22 décembre 2026. L'accord-cadre contrat pourra être reconduit 2 fois pour une période de 1 an. La reconduction sera tacite. Accord-cadre sans minimum et avec maximum pour toute la durée de l'accord cadre de : Le montant maximum de la période 1 est de 70 000 euro(s) HT, celui de la période 2 est de 35 000 euro(s) HT et celui de la période 3 est de 35 000 euro(s) HT. Les prix sont fermes la première année du marché. Ils sont ensuite révisables annuellement au premier janvier
Avis officiel complet
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 : comportant les attestations sur l'honneur exigées des candidats. Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les mêmes informations. Formulaire Dc2 : le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes :
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires annuel général : chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat avec une répartition par fonction (encadrement administratif, technique et logistique) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Le dossier de consultation fait foi