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Remplacement du système de chauffage à la Maison de l’Environnement - SERMAMAGNY
Département du Territoire de Belfort · Publié le 26 oct. 2026 · Avis de marché
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Travaux
Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- Département du Territoire de Belfort
- Lieu d'exécution
- Département 90, 25, 70, 39
- Date limite
- 12 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-104155
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 45331000
Clôture dans 9 jours.
Acheteur et communication
Identification
Département du Territoire de Belfort
SIRET : 22900001300040
90020 BELFORT CEDEX
Contact
Service de la Commande Publique – Direction des Affaires Juridiques
dcpm@territoiredebelfort.frAvis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
90, 25, 70, 39
Annonce n°
26-104155
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT CEDEX
Code postal : 90020
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90, 25, 70, 39
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026C091
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique – Direction des Affaires Juridiques
Adresse mail du contact : dcpm@territoiredebelfort.fr
Numéro de téléphone du contact : 0384909037
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire DC1 ou équivalent, formulaire DC2 ou équivalent, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique, déclaration sur l'honneur relative à l'emploi régulier des salariés, attestation de visite obligatoire effectuée.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références de travaux similaires : présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Remplacement du système de chauffage à la Maison de l’Environnement - SERMAMAGNY
Code CPV principal - Descripteur principal : 45331000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Remplacement et remise en fonctionnement du système de chauffage à la Maison de l'Environnement à Sermamagny, comprenant notamment la fourniture et l'installation du générateur thermique, son raccordement aux réseaux existants, l'adaptation des équipements de distribution et d'émission de chaleur, ainsi que les travaux relatifs à la régulation et à la gestion technique de l'installation.
Lieu principal d'exécution du marché : Malsaucy - SERMAMAGNY - Territoire de Belfort
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : Visite obligatoire le mardi 03 novembre 2026 à 11h00, Maison Départementale de l'Environnement, 7 rue du Malsaucy à SERMAMAGNY (90300). Contact : Service de la Commande Publique – Direction des Affaires Juridiques, dcpm@territoiredebelfort.fr, 0384909037.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.