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26PI02 - COORDINATION SPS ESPACE AQUATIQUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR · Publié le 23 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR
Lieu d'exécution
Département 66
Date limite
17 nov. 2026, 13:00
Référence
26-103411
Procédure
Procédure Adaptée
Clôture dans 14 jours.

Acheteur et communication

Identification

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR

Contact

Non précisé

Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-103411
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Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR
Correspondant : COSTE Michel, Président
Adresse : 2, Avenue du Vallespir, 66400 Céret
Coordonnées :
Téléphone : 0468876905
Courriel : correspondre@aws-france.fr
Adresse internet : http://www.vallespir.com
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : 26PI02 - COORDINATION SPS ESPACE AQUATIQUE
Lieu d'exécution et de livraison :FRJ15 - Pyrénées-Orientales
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Coordination SPS de niveau 2, couvrant la phase conception, la phase réalisation et l'assistance jusqu'à la réception de l'ouvrage et la remise du DIUO
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Opération classée prévisionnellement en deuxième catégorie au sens des articles R. 4532-1 et R. 4532-2 du Code du travail, sous réserve de confirmation au regard du planning prévisionnel, de l'effectif prévisible et du volume hommes-jours
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 26AS-CCV-0057-F
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ Code NUTS : FRJ15 Modalités d'ouverture des offres : Date: 17 nov. 2026 Lieu : Siège de la CCV Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Commune du Vallespir : David NIVET
Adresse :2 avenue du Vallespir, 66400 CERET
Coordonnées : 
Téléphone : 0468876905
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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