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La présente consultation a pour objet la réalisation de formation en prévention du risque routier pour les agents de la Carsat Centre-Val de Loire.
Carsat Centre-Val de Loire · Publié le 23 oct. 2026 · Avis de marché
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Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- Carsat Centre-Val de Loire
- Lieu d'exécution
- Département 28, 36, 37, 45, 75, 91
- Date limite
- 27 nov. 2026, 16:00
- Référence
- 26-103298
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 80500000
Clôture dans 24 jours.
Acheteur et communication
Identification
Carsat Centre-Val de Loire
SIRET : 77560760900069
Contact
Service achats-marchés
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
28, 36, 37, 45, 75, 91
Annonce n°
26-103298
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Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 77560760900069
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 28, 36, 37, 45, 75, 91
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/
Identifiant interne de la consultation : PA/AC/1259/2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service achats-marchés
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Titre professionnel d’enseignant de la conduite et de la sécurité routière de niveau III ou équivalent.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir RC
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/11/2026 à 15:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Organisme de Sécurité sociale
Critères d'attribution : Voir RC
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de formation en prévention du risque routier pour les agents de la Carsat Centre-Val de Loire
Code CPV principal - Descripteur principal : 80500000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : orléans 45000
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.