BOAMP · DILA · Fournitures

Fourniture, Parametrage, Accompagnement A La Mise En oeuvre Et Maintenance D'Un Logiciel De Gestion De L'Occupation Commerciale Et Non-Commerciale Du Domaine Public (Terrasses Et Vo

Ville de La Rochelle · Publié le 23 oct. 2026 · Avis de marché

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BOAMP · DILA

Fournitures

Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur: Ville de La Rochelle
Lieu d'exécution: Département 17
Date limite: 23 nov. 2026, 18:00
Référence: 26-103245
Procédure: Procédure Ouverte
Code CPV: 48900000

Clôture dans 21 jours.

Acheteur et communication

Identification

Ville de La Rochelle

SIRET : 21170300400013

17086 La Rochelle

Contact

Service de la Commande Publique

Procédure et conditions

Conditions de participation

Formulaire Dc1 : Formulaire Dc1

Capacité économique et financière

Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Variantes

Non

Description et lots

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT : Période 1 : 60 000,00 euro(s) Période 2 : 40 000,00 euro(s) Période 3 : 40 000,00 euro(s) Période 4 : 40 000,00 euro(s) Total : 180 000,00 euro(s)

Avis officiel complet

Avis de marché

Département(s) de publication : 17

Annonce n° 26-103245

Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Ville de La Rochelle

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 21170300400013

Ville : La Rochelle

Code postal : 17086

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 17

Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1893972

Identifiant interne de la consultation : 2026.TIC.DSI.0177

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Service de la Commande Publique

Numéro de téléphone du contact : +33 546303529

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 : Formulaire Dc1
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 17:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande

Critères d'attribution : énoncé dans le Rc

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : FOURNITURE, PARAMETRAGE, ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN oeUVRE ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION DE L'OCCUPATION COMMERCIALE ET NON-COMMERCIALE DU DOMAINE PUBLIC (TERRASSES ET VOIRIE)

Code CPV principal - Descripteur principal : 48900000

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT : Période 1 : 60 000,00 euro(s) Période 2 : 40 000,00 euro(s) Période 3 : 40 000,00 euro(s) Période 4 : 40 000,00 euro(s) Total : 180 000,00 euro(s)

Lieu principal d'exécution du marché : FRI32 - Charente-Maritime, Commune de La Rochelle 17000 LA ROCHELLE

Durée du marché (en mois) : 12

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.