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études environnementales : évaluation environnementale commune, Autorisation environnementale unique et suivi des procédures environnementales relatives à une opération d'aménageme

Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace - Smo S3p · Publié le 23 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace - Smo S3p
Lieu d'exécution
Département 68
Date limite
20 nov. 2026, 13:00
Référence
26-103165
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV
71313400
Clôture dans 17 jours.

Acheteur et communication

Identification

Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace - Smo S3p

SIRET : 20007620600024

68390 Sausheim

Contact

Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace

Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-103165
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Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace - Smo S3p
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007620600024
Ville : Sausheim
Code postal : 68390
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 68
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 200076206
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace
Numéro de téléphone du contact : +33 389369145
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Études environnementales : Évaluation environnementale commune, Autorisation environnementale unique et suivi des procédures environnementales relatives à une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71313400
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Ensemble des études environnementales à réaliser
Lieu principal d'exécution du marché : FRF12 - Haut-Rhin
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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