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La présente consultation concerne le transport de passagers par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune Consultation sans minimum avec un maximum annuel de 60 000 euros HT

Commune de Spycker (59) · Publié le 22 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
Commune de Spycker (59)
Lieu d'exécution
Département 59
Date limite
16 nov. 2026, 12:00
Référence
26-102685
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV
60130000
Valeur estimée
60 000 €
Clôture dans 13 jours.

Acheteur et communication

Identification

Commune de Spycker (59)

SIRET : 21590576100015

59380 Spycker

Contact

Mairie de Spycker

contact@mairie-spycker.fr
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-102685
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Spycker (59)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590576100015
Ville : Spycker
Code postal : 59380
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026-02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mairie de Spycker
Adresse mail du contact : contact@mairie-spycker.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 328270717
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consutlation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de consutlation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Note analyse financière à partir du DQE = 55 points Note technique = 40 points Note performance environnementale = 5 points
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transports divers par autocar avec chauffeur
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne le transport de passagers par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune sur les sorties suivantes : Pour les enfants inscrits dans les accueils de loisirs (enfants des accueils de loisirs maternelle, élémentaire, accueils de jeunes) pendant toutes les vacances scolaires et les mercredis les sorties organisées par l'école municipale (maternelle et élémentaire) Les sorties ponctuelles à destination des adultes organisées par la commune Consultation sans minimum avec un maximum annuel de 60 000 euros HT
Lieu principal d'exécution du marché : Spycker
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : 60000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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