BOAMP · DILA · Fournitures

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES OPERATIONS DE REMONTEE ET DESCENTE DES GROUPES ELECTROPOMPES IMMERGES, DE LIGNE DE TRAITEMENT DE FONDS DE PUITS (Y COMPRIS FOURNITURE) A VILLETANEUSE

Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve · Publié le 20 oct. 2026 · Avis de marché

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BOAMP · DILA

Fournitures

Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve
Lieu d'exécution: Département 93
Date limite: 20 nov. 2026, 13:00
Référence: 26-102021
Procédure: Procédure Ouverte
Code CPV: 71300000
Valeur estimée: 400 000 €

Clôture dans 18 jours.

Acheteur et communication

Identification

Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve

SIRET : 25930028300035

93126 La Courneuve

Contact

Sonia BOYKOTA

syndicat.mixte@smirec.fr

Procédure et conditions

Conditions de participation

Les critères de sélection des candidatures et des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.

Capacité économique et financière

Se référer au règlement de consultation

Capacité technique et professionnelle

Se référer au règlement de consultation

Variantes

Non

Informations complémentaires

Une demande de rendez-vous devra être transmise via la plate-forme "SAFETENDER"

Description et lots

Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter.

Avis officiel complet

Avis de marché

Département(s) de publication : 93

Annonce n° 26-102021

Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 25930028300035

Ville : La Courneuve

Code postal : 93126

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 93

Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://marchespublics-smirec.safetender.com

Identifiant interne de la consultation : 2026-19

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Sonia BOYKOTA

Adresse mail du contact : syndicat.mixte@smirec.fr

Numéro de téléphone du contact : +33 148382002

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Les critères de sélection des candidatures et des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de consultation

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Se référer au règlement de consultation

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES OPERATIONS DE REMONTEE ET DESCENTE DES GROUPES ELECTROPOMPES IMMERGES, DE LIGNE DE TRAITEMENT DE FONDS DE PUITS (Y COMPRIS FOURNITURE) A VILLETANEUSE

Code CPV principal - Descripteur principal : 71300000

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter.

Lieu principal d'exécution du marché : Villetaneuse

Durée du marché (en mois) : 48

Valeur estimée (H.T.) : 400000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire : Oui

Détail sur la visite (si oui) : Une demande de rendez-vous devra être transmise via la plate-forme "SAFETENDER"

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.