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Quetigny - Système anti agression Ppms

Quetigny · Publié le 20 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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BOAMP · DILA
Fournitures
Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
Quetigny
Lieu d'exécution
Département 21
Date limite
24 nov. 2026, 13:00
Référence
26-101874
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV
31625200
Clôture dans 22 jours.

Acheteur et communication

Identification

Quetigny

SIRET : 21210515900017

21800 Quetigny

Contact

Utiliser le lien "Correspondre avec l'acheteur"

Procédure et conditions

Capacité économique et financière

Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) Autres exigences économiques ou financières : Pouvoir de la personne habilitée à signer électroniquement le contrat, en cas de délégation de signature. Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf) y compris Chiffres d'affaires Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas demandée dans le cadre du formulaire Dc1, ci-après) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)

Capacité technique et professionnelle

Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)

Critères d'attribution

Valeur méthodologique appréciée au regard du Cadre de mémoire technique, méthodologique et environnemental : qualité de la participation de l'entreprise à la configuration, à la mise en place et à la formation : 10% Valeur technique appréciée au regard du Cadre de mémoire technique, méthodologique et environnemental : 30% Performance environnementale appréciée sur la base des éléments fournit à l'appui de l'offre en ce qui concerne notamment - la réduction de l'empreinte carbone des prestations, - la gestion des déchets, - la part de matériaux ou produits recyclés / durables et la reprise du matériel et ce au regard des prestations objet du marché Les candidats devront détailler dans le mémoire : - les moyens mis en oeuvre, - les indicateurs de performance, - les modalités de suivi. Les engagements pris par le titulaire auront un caractère contractuel. : 10% Durée de la garantie proposée (appréciation globale) : 10% Rapidité des délais d'approvisionnement des pièces de remplacement (appréciation globale) : 5% Prix des prestations : 35%

Variantes

Non

Informations complémentaires

Sur rendez-vous, le mercredi : contacter M Adeleh (06 73 73 89 29 - aadeleh@quetigny.fr)

Description et lots

Fournitures et configuration d'équipements d'alerte agression, danger naturel et chimique - PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté)

Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-101874
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Quetigny
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21210515900017
Ville : Quetigny
Code postal : 21800
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026QUPA0324
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Utiliser le lien "Correspondre avec l'acheteur"
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) Autres exigences économiques ou financières : Pouvoir de la personne habilitée à signer électroniquement le contrat, en cas de délégation de signature. Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf) y compris Chiffres d'affaires Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas demandée dans le cadre du formulaire Dc1, ci-après) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après)
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Valeur méthodologique appréciée au regard du Cadre de mémoire technique, méthodologique et environnemental : qualité de la participation de l'entreprise à la configuration, à la mise en place et à la formation : 10% Valeur technique appréciée au regard du Cadre de mémoire technique, méthodologique et environnemental : 30% Performance environnementale appréciée sur la base des éléments fournit à l'appui de l'offre en ce qui concerne notamment - la réduction de l'empreinte carbone des prestations, - la gestion des déchets, - la part de matériaux ou produits recyclés / durables et la reprise du matériel et ce au regard des prestations objet du marché Les candidats devront détailler dans le mémoire : - les moyens mis en oeuvre, - les indicateurs de performance, - les modalités de suivi. Les engagements pris par le titulaire auront un caractère contractuel. : 10% Durée de la garantie proposée (appréciation globale) : 10% Rapidité des délais d'approvisionnement des pièces de remplacement (appréciation globale) : 5% Prix des prestations : 35%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : QUETIGNY - Système anti agression PPMS
Code CPV principal - Descripteur principal : 31625200
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fournitures et configuration d'équipements d'alerte agression, danger naturel et chimique - PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté)
Lieu principal d'exécution du marché : FRC11 - Côte-d'Or, Divers sites sur la Commune de QUETIGNY
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Sur rendez-vous, le mercredi : contacter M Adeleh (06 73 73 89 29 - aadeleh@quetigny.fr)
Autres informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 120 000,00 euro(s) HT pour la durée globale du contrat, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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