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Zac du Moulin à Marolles-sur-Seine - Fouilles archéologiques préventives complémentaires telles que définies par les articles R523.41 et suivants du Code du patrimoine

Communauté de Communes du Pays de Montereau · Publié le 20 oct. 2026 · Avis de marché

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Travaux
Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
Communauté de Communes du Pays de Montereau
Lieu d'exécution
Département 77
Date limite
10 nov. 2026, 13:00
Référence
26-101856
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV
71351914
Clôture dans 7 jours.

Acheteur et communication

Identification

Communauté de Communes du Pays de Montereau

SIRET : 24770010700136

77130 Montereau-Fault-Yonne

Contact

Service commande publique

Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-101856
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays de Montereau
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24770010700136
Ville : Montereau-Fault-Yonne
Code postal : 77130
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 77
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.klekoon.com/detail-consultation/93702/1
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : se référer au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : se référer au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : se référer au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Zac du Moulin à Marolles-sur-Seine - Fouilles archéologiques préventives complémentaires telles que définies par les articles R523.41 et suivants du Code du patrimoine
Code CPV principal - Descripteur principal : 71351914
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne les fouilles complémentaires à celles déjà réalisées en 2025. Une dizaine de sépultures de l'époque antique est attendue sur le terrain non exploité sur 500 m² par les carriers.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Communauté de Communes du Pays de Montereau – Zac du Moulin – Marolles sur Seine
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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