BOAMP · DILA · Fournitures

Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030

Communauté de Communes de la Haute Ariège · Publié le 16 oct. 2026 · Avis de marché

Retour à la recherche

BOAMP · DILA

Fournitures

Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur: Communauté de Communes de la Haute Ariège
Lieu d'exécution: Département 9
Date limite: 20 nov. 2026, 13:00
Référence: 26-101084
Procédure: Procédure Ouverte
Code CPV: 15612500
Lots: 2

Clôture dans 17 jours.

Acheteur et communication

Identification

Communauté de Communes de la Haute Ariège

SIRET : 20006636300041

09250 LUZENAC

Contact

Monsieur le Président

Avis officiel complet

Avis de marché

Département(s) de publication : 09

Annonce n° 26-101084

Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes de la Haute Ariège

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 20006636300041

Ville : LUZENAC

Code postal : 09250

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 09

Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1890378

Identifiant interne de la consultation : 2026/CP/AC/UPC/02

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Monsieur le Président

Numéro de téléphone du contact : +33 561646800

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande

Critères d'attribution : énoncé dans le Rc

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030

Code CPV principal - Descripteur principal : 15612500

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2029

Lieu principal d'exécution du marché : FRJ21 - Ariège

Durée du marché (en mois) : 36

Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 156000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

Section 5 - Lots

Description du lot : 02 : pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire d'Auzat - Val de Sos. pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire d'Auzat - Val de Sos<br/>

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15612500

Estimation de la valeur hors taxes du lot : 78000 euros

Lieu d'exécution du lot : UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Description du lot : 20 : Fruits et légumes frais conventionnels. Fruits et légumes frais conventionnels<br/>

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221200

Estimation de la valeur hors taxes du lot : 78000 euros

Lieu d'exécution du lot : UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.