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MARCHÉ DE SERVICE DE FOURNITURE DE FOND DE PLAN ET PRESTATIONS DE GEOREFERENCEMENT EN FOUILLES OUVERTES-.
Commune de La Bresse · Publié le 16 oct. 2026 · Avis de marché
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Avis de marché
L'essentiel du marché
- Acheteur
- Commune de La Bresse
- Lieu d'exécution
- Département 88
- Date limite
- 19 nov. 2026, 13:00
- Référence
- 26-101009
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Lots
- 2
Clôture dans 16 jours.
Acheteur et communication
Identification
Commune de La Bresse
SIRET : 21880075300012
88250 LA BRESSE
Contact
Sophie MIELLE
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication :
88
Annonce n°
26-101009
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de La Bresse
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21880075300012
Ville : LA BRESSE
Code postal : 88250
Groupement de commandes :
Oui
Nom du coordinateur du groupement : Commune de La Bresse
Département(s) de publication : 88
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41939
Identifiant interne de la consultation : MP2026_17
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Sophie MIELLE
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Commune - Régie
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHÉ DE SERVICE DE FOURNITURE DE FOND DE PLAN ET PRESTATIONS DE GEOREFERENCEMENT EN FOUILLES OUVERTES-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne le marché de services de fourniture de fond de plan et de prestations de géoréférencement en fouilles ouvertes.
Lot 1 : Fond de plan
Lot 2 : Géoréférencement des réseaux neufs en fouilles ouvertes.-.
Lieu principal d'exécution du marché : La Bresse
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 210000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Fourniture de fonds de planCode(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71351810Lieu d'exécution du lot : La Bresse
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Description du lot : Géoréférencement des réseaux neufs en fouilles ouvertes.Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71351810Lieu d'exécution du lot : La Bresse
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
Le dossier de consultation fait foi
Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.