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TRAVAUX D’ENTRETIEN DES ARBRES

Ville de Fontenay-sous-Bois · Publié le 16 oct. 2026 · Avis de marché

Vue rapprochée d'une personne consultant des documents — démarche administrative
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Avis de marché

L'essentiel du marché

Acheteur
Ville de Fontenay-sous-Bois
Lieu d'exécution
Département 94
Date limite
16 nov. 2026, 13:00
Référence
26-100889
Procédure
Procédure Ouverte
Code CPV
77211500
Clôture dans 13 jours.

Acheteur et communication

Identification

Ville de Fontenay-sous-Bois

SIRET : 21940033000011

94125 Fontenay-sous-Bois Cedex

Contact

Service achats

achats@fontenay-sous-bois.fr
Avis officiel complet
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-100889
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Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Fontenay-sous-Bois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21940033000011
Ville : Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal : 94125
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 94
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2600031
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service achats
Adresse mail du contact : achats@fontenay-sous-bois.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 149747744
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Dans le dossier de consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Dans le dossier de consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Dans le dossier de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : catégorie concernant l'accord-cadre en question
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX D’ENTRETIEN DES ARBRES
Code CPV principal - Descripteur principal : 77211500
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L’accord-cadre a pour objet les prestations de taille d’élagage, d’entretien, d’abattage, d’essouchage et de gestion des produits de coupe sur le territoire de la ville de Fontenay-sous-Bois et sur le site de Cocherel (77).
Lieu principal d'exécution du marché : (94) Val-de-Marne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026

Le dossier de consultation fait foi

Cet avis est une fiche de lecture. Les pièces à fournir, les critères, le mode de dépôt et les conditions exactes figurent dans le dossier publié par l'acheteur. Démarches en France ne reçoit pas les candidatures.

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